Jean-François HUSSON

Matin :

• – Débat sur les conclusions du rapport d’information : « Adapter la France aux dérèglements climatiques à l’horizon 2050 : urgence déclarée » (demande de la délégation sénatoriale à la prospective)

• Après-midi :

• – Questions d’actualité au Gouvernement

•  – Débat sur les conclusions du rapport d’information : « Violences sexuelles sur mineurs en institutions : pouvoir confier ses enfants en toute sécurité » (demande de la MCI Répression infractions sexuelles sur mineurs)

• – Débat sur la santé en Guyane (demande de la commission des affaires sociales)

Après-midi et soir :

• – Sous réserve de la demande formulée par le Premier ministre, déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution, sur la politique migratoire de la France et de l’Europe

• – Débat sur les conclusions du rapport d’information : « Sécurité des ponts : éviter un drame » (demande de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable)

• – Débat sur : « L’intelligence artificielle : enjeux politiques, stratégiques et économiques » (demande du groupe RDSE)

Après-midi et soir :

• – Ouverture de la session ordinaire 2019-2020

• – Débat sur la régression de la place de l’agriculture française sur les marchés internationaux et les conséquences en terme de qualité et de protection du consommateur de produits importés qui ne correspondent pas aux normes françaises (demande du groupe Les Républicains)

• – Explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à encourager l’adoption de règlements locaux de publicité intercommunaux, présentée par M. Serge BABARY et plusieurs de ses collègues (n° 456, 2018-2019) (demande du groupe Les Républicains)

• – Proposition de loi tendant à réprimer les entraves à l’exercice des libertés ainsi qu’à la tenue des évènements et à l’exercice d’activités autorisés par la loi, présentée par M. Jean-Noël CARDOUX et plusieurs de ses collègues (n° 23, 2018‑2019) (demande du groupe Les Républicains)

Matin, après-midi et soir :

• – Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse

• – Suite du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (procédure accélérée) (n° 660, 2018-2019)

• – Clôture de la seconde session extraordinaire 2018-2019

Après-midi et soir :

• – Suite du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (procédure accélérée) (n° 660, 2018-2019)

Après-midi et soir :

• – Ouverture de la seconde session extraordinaire 2018-2019

• – Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (procédure accélérée) (n° 660, 2018-2019)

• Questions d’actualité au Gouvernement

Suspension des travaux en séance