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Retrouvez tous mes derniers déplacements en Meurthe-et-Moselle à la rencontre des acteurs de nos territoires

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TRAVAIL PARLEMENTAIRE

Découvrez mes interventions au Sénat et l’actualité de mon travail parlementaire au service de votre territoire

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Agenda

Suivez mes prochains déplacements en Meurthe-et-Moselle et mon travail parlementaire à venir au Sénat

  • 23/03/19

    Matin : inauguration de la mairie-salle des fêtes de Gélacourt et remise de médaille au maire pour ses 30 ans d’engagement municipal ainsi qu’à 4 de ses adjoints pour leur 20 ans d’engagement
    Après-midi : lancement officiel de la Caravane du sport 2019 à Nomeny

  • 22/03/19

    Matin : participation au Comex de la Métropole du Grand Nancy
    Après-midi : présence à la cérémonie d’accueil des nouveaux Français à la préfecture de Nancy, puis au lancement du réseau sauveteur volontaire de proximité à Lay Saint Christophe et enfin à la rentrée solennelle du comice agricole de l’arrondissement de Toul

  • 18/03/2019

    Participation à la réunion entre la Multipole et les élus de la Métropole Grand Nancy autour des mobilités et du développement économique.
    Présence à l’inauguration de la semaine de la Petite enfance à Maxéville

  • 17/03/2019

    Présence à la « cérémonie du poilu » à Létricourt, au cours de laquelle sera inaugurée la statue du monument aux mort restaurée

  • 16/03/2019

    Matinée : participation au comité syndical de la Multipole sud Lorraine
    Après-midi : marche pour le climat

  • 15/03/2019

    Matinée : participation au comité de bassin de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse.
    Après-midi : rencontre avec Laurent Tarasco, nouveau contrôleur général des services actifs de la police nationale

  • 14/03/2019

    Travail sur la loi d’orientations des mobilités (dite LOM) et présence à la commission Finances-Budget de la ville de Nancy

  • 11/03/2019

    Matinée de visite et d’échanges avec la direction et les services de la CAF 54.
    Puis rendez-vous avec la directrice de la CPAM 54

  • 10/03/2019

    A l’occasion du 50e anniversaire de la création de l’Amicale bayonnaise des anciens combattants, dépôt de gerbes au monuments aux Morts de à Bayon

  • 09/03/2019

    Présence au match de volley masculin organisé par St-Jacques activités au complexe sportif de Maxéville

  • 08/03/2019

    Matin : assemblée générale de l’Alec Nancy Grands territoires dont le sénateur est le président
    Après-midi : conseil métropolitain et assemblée générale de la FDSEA 54

  • 07/03/2019

    Fin de journée : présence à la réunion territoriales de l’Agence de l’eau à Baccarat pour la présentation du nouveau programme de l’agence

  • 03/03/2019

    Présence à l’assemblée générale du Groupement inter-régional des sapeurs-pompiers

  • 02/03/2019

    Inauguration du terrain synthétique multisports de Villers-Les-Nancy et assemblée générales des buralistes de Meurthe-et-Moselle

  • 01/03/2019

    Rendez-vous avec Frédéric Richard, directeur général OMH du Grand Nancy pour faire le point sur le sujet du logement social.
    En soirée : concertation avec les acteurs économiques, associatifs et élus à Saint-Nicolas-de-Port dans le cadre du grand débat national

  • 28/02/2019

    Matin : visite de la maison des Compagnons du devoir de Jarville-la-Malgrange.
    Soirée : participation à la soirée de l’association nationale des directeurs financiers pour la loi Pacte.

  • 27/02/2019

    Journée au Salon de l’agriculture 2019 avec événement sur le stand de la Meurthe-et-Moselle et déjeuner avec la FNSEA.
    Soirée : présence à la réunion Grand débat national à Richardménil.

  • 26/02/2019

    Rencontre avec les équipes militaires du chef du Centre du Service National de Nancy (CSN Nancy), puis intervention auprès des jeunes participant à la Journée Défense et Citoyenneté

  • 25/02/2019

    Matin : ouverture de la journée Service Sanitaire des étudiants en soins infirmiers organisé par la ville de Nancy et sur le thème de la prévention des addictions. Puis comité opérationnel de l’agence Scalen.
    Après-midi : rencontre de travail avec les équipes d’Engin puis du SDIS 54.

  • 03/02/2019

    Présence à l’assemblée générale des donneurs de sang bénévoles de Nancy et ses environs

  • 01/02/2019

    En soirée : présence à la remise des Trophées des sports 2018 à Ludres

  • 28/01/2019

    Matin : cérémonie de voeux de l’ALEC Nancy grands territoires qu’il préside

  • 26/01/2019

    Matin : petit-déjeuner de travail sur le grand débat national avec le préfet et les élus, puis présence à la cérémonie de voeux du Conseil départemental.
    Soirée : présence à la cérémonie de voeux de la commune de Courbesseaux

  • 25/01/2019

    Matin : présence au Comex de la métropole du Grand Nancy, puis au Comité de transition énergétique de la Ville de Nancy
    En soirée : présence à la cérémonie de voeux de la Communauté de communes Seille et Grand Couronné à Leyr

  • 24/01/2019

    Le sénateur sera représenté par un de ses collaborateurs lors du Comité directeur de l’Association des maires 54. En soirée : présence à la cérémonie de voeux de Laneuveville-devant-Nancy

  • 02/05/2019

    Après-midi (Ordre du jour réservé au groupe LaREM) :

    • – Sous réserve de sa transmission, proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé (procédure accélérée) (A.N., n° 1660, 2018-2019)
    • – Proposition de loi visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral, présentée par M. Alain RICHARD (n° 385, 2018-2019) et proposition de loi organique visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral (n° 386, 2018-2019)

    Soir (Ordre du jour réservé au groupe SOCR) :

    • – Proposition de loi portant reconnaissance du crime d’écocide, présentée par M. Jérôme DURAIN, Mme Nicole BONNEFOY, MM. Marc DAUNIS, Patrick KANNER et plusieurs de leurs collègues (n° 384, 2018-2019)
    • – Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat pour renforcer les capacités de contrôler l’application et d’évaluer les lois, présentée par de MM. Franck MONTAUGÉ, Jean-Pierre SUEUR, Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT, MM. Marc DAUNIS, Patrick KANNER et plusieurs de leurs collègues (n° 387, 2018-2019)
  • 30/04/2019

    Après-midi :

    • – Débat sur la zone euro (demande du groupe Les Républicains)
    • – Questions d’actualité au Gouvernement
    • – Débat sur le thème : « Quelle politique de lutte contre la pollution et le recyclage du plastique et, plus généralement, quelle utilisation du plastique en France ? » (demande du groupe SOCR)
  • 29/04/2019

    Après-midi :

    – Débat sur le projet de programme de stabilité pour 2019‑2023 (demande de la commission des finances)

  • Du 15/04/19 au 26/04/19

    Suspension des travaux en séance plénière

  • 11/04/2019

    Matin :

    • – Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant création de l’Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement (procédure accélérée) (n° 274, 2018‑2019) et du projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale, modifiant la loi organique n° 2010‑837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution (procédure accélérée) (n° 275, 2018‑2019)

    Après-midi et soir :

    • – Questions d’actualité au Gouvernement
    • – Suite de l’ordre du jour du matin
  • 10/04/2019

    Après-midi :

    – Suite de la nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 382, 2018‑2019)

    – Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant création de l’Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement (procédure accélérée) (n° 274, 2018‑2019) et projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale, modifiant la loi organique n° 2010‑837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution (procédure accélérée) (n° 275, 2018‑2019)

    • – Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, relative au Grand débat national, en application de l’article 50-1 de la Constitution

      • – Audition de M. Sébastien LECORNU, Mme Emmanuelle WARGON et M. Pascal PERRINEAU sur la méthodologie du Grand débat national

      Soir :

      – Suite de la nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 382, 2018‑2019)

      – Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant création de l’Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement (procédure accélérée) (n° 274, 2018‑2019) et du projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale, modifiant la loi organique n° 2010‑837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution (procédure accélérée) (n° 275, 2018‑2019)

  • 09/04/2019

    Matin :

    • Questions orales

    Après midi et soir :

    • – Sous réserve de leurs dépôts, conclusions des commissions mixtes paritaires sur la proposition de loi portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires (procédure accélérée) (A.N., n° 1393) et sur proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (procédure accélérée) (A.N., n° 1394)
    • – Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la croissance et la transformation des entreprises (n° 382, 2018‑2019)
  • 04/04/2019

    Après-midi :

    • – Questions d’actualité au Gouvernement
    • – Proposition de loi tendant à sécuriser l’actionnariat des sociétés publiques locales et des sociétés d’économie mixte, présentée par M. Hervé MARSEILLE et plusieurs de ses collègues (n° 303, 2018-2019)
    • – Proposition de loi relative à l’interdiction de la vente des drapeaux des associations d’anciens combattants et à leur protection, présentée par Mme Françoise FÉRAT et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 389, 2017-2018)

    Soir :

    • – Suite du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d’Alsace (procédure accélérée) (n° 358, 2018-2019)
  • 03/04/2019

    Après-midi :

    (Ordre du jour réservé au groupe SOCR)

    • – Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l’origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires, présentée par Mme Marie-Pierre MONIER et plusieurs de ses collègues et proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l’intérieur de l’aire délimitée ayant droit à cette appellation d’origine contrôlée, présentée par M. Gilbert BOUCHET et plusieurs de ses collègues (texte de la commission, n° 391, 2018-2019 ) (rapport commun)
    • – Proposition de loi relative à l’affectation des avoirs issus de la corruption transnationale, présentée par M. Jean-Pierre SUEUR et plusieurs de ses collègues (n° 109, 2018-2019)
    • – Débat sur les enjeux d’une politique industrielle européenne (demande du groupe Les Républicains)

    Soir :

    • – Suite du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d’Alsace (procédure accélérée) (n° 358, 2018-2019)
  • 02/04/2019

    Après-midi :

    • – Explications de vote des groupes sur le projet de loi d’orientation des mobilités (procédure accélérée) (n° 157, 2018-2019)
    • – Scrutin public solennel, en salle des Conférences, sur le projet de loi d’orientation des mobilités (procédure accélérée) (n° 157, 2018-2019)
    • – Proclamation du résultat du scrutin public solennel sur le projet de loi d’orientation des mobilités (procédure accélérée) (n° 157, 2018-2019)
    • – Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 21 et 22 mars 2019
    • – Sous réserve de son dépôt, projet de loi sur l’avenir institutionnel de l’Alsace
  • 28/03/2019

    Matin, après-midi et soir :

    – 2 conventions internationales examinées selon la procédure d’examen simplifié :

    • => Sous réserve de son dépôt, projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à leur coopération dans le domaine de la mobilité terrestre
    • => Projet de loi autorisant la ratification du protocole additionnel à la Charte européenne de l’autonomie locale sur le droit de participer aux affaires des collectivités locales (n° 324, 2014-2015)

    – Suite du projet de loi d’orientation des mobilités (procédure accélérée) (n° 157, 2018-2019)

  • 27/03/2019

    Après-midi et soir :

    • – Suite du projet de loi d’orientation des mobilités (procédure accélérée) (n° 157, 2018-2019)
  • 26/03/2019

    Après-midi et soir :

    • – Suite du projet de loi d’orientation des mobilités (procédure accélérée) (n° 157, 2018-2019)
    • – Questions d’actualité au Gouvernement

     

  • 21/03/2019

    Matin :

    – 1 convention internationale examinée selon la procédure d’examen simplifié :

    • => Sous réserve de sa transmission, projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République dominicaine relatif à l’emploi des conjoints des agents des missions officielles de chaque État dans l’autre, et de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Nicaragua relatif au libre exercice des activités professionnelles salariées des membres des familles du personnel diplomatique, consulaire, administratif et technique des missions officielles (A.N., n° 1413)

    – Suite du projet de loi d’orientation des mobilités (procédure accélérée) (n° 157, 2018-2019)

    • Après-midi et soir :
    • – Questions d’actualité au Gouvernement
    • – Suite du projet de loi d’orientation des mobilités (procédure accélérée) (n° 157, 2018-2019)

     

  • 20/02/2019

    Après-midi et soir :

    • – Suite du projet de loi d’orientation des mobilités (procédure accélérée) (n° 157, 2018-2019)
  • 19/03/2019

    Matin :

    • – Questions orales

     

    • Après-midi et soir :
    • – Projet de loi d’orientation des mobilités (procédure accélérée) (n° 157, 2018-2019)

    Ce texte a été envoyé à la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable avec une saisine pour avis de la commission des lois.

     

  • 14/03/2019

    Matin :

    • – Débat sur le thème : « Le bilan des dispositifs de soutien aux territoires ruraux les plus fragiles » (demande du groupe RDSE)

     

    • Après-midi :
    •  – Débat sur la précarité énergétique des ménages (demande du groupe CRCE)
  • 13/03/2019

    Après-midi :

    – Explications de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants (n° 184, 2018-2019) (demande du groupe UC)

    Ce texte a été envoyé à la commission des affaires sociales. Il est examiné conformément à la procédure de législation en commission selon laquelle le droit d’amendement des sénateurs et du Gouvernement s’exerce en commission.

    – Explications de vote puis vote sur la proposition de loi tendant à améliorer la lisibilité du droit par l’abrogation de lois obsolètes, présentée par M. Vincent DELAHAYE, Mme Valérie LÉTARD et plusieurs de leurs collègues (n° 8, 2018-2019)

    Ce texte a été envoyé à la commission des lois. Il est examiné conformément à la procédure de législation en commission selon laquelle le droit d’amendement des sénateurs et du Gouvernement s’exerce en commission.

    – Débat sur « La juste mesure du bénévolat dans la société française » (demande du groupe UC)

    – Éventuellement, suite de la deuxième lecture de la proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs (A.N., n° 1352)

  • 12/03/2019

    Après-midi :

    – Sous réserve de sa transmission, deuxième lecture de la proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs (A.N., n° 1352)

    Ce texte sera envoyé à la commission des lois.

    • – Questions d’actualité au Gouvernement
  • 07/03/2019

    Après-midi :

    – Questions d’actualité au Gouvernement

    • (Ordre du jour réservé au groupe CRCE)

      – Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d’autoroutes et à l’affectation des dividendes à l’Agence de financement des infrastructures de transport de France, présentée par Mme Éliane ASSASSI et plusieurs de ses collègues (n° 249, 2018-2019)

      Ce texte a été envoyé à la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.

      – Proposition de loi visant à interdire l’usage des lanceurs de balles de défense dans le cadre du maintien de l’ordre et à engager une réflexion sur les stratégies de désescalade et les alternatives pacifiques possibles à l’emploi de la force publique dans ce cadre, présentée par Mme Éliane ASSASSI et plusieurs de ses collègues (n° 259, 2018-2019)

      Ce texte a été envoyé à la commission des lois.

  • 06/03/2019

    Après-midi :

    (Ordre du jour réservé au groupe LaREM)

    – Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, en faveur de l’engagement associatif (n° 486, 2017-2018)

    Ce texte a été envoyé à la commission de la culture, de l’éducation et de la communication.

    – Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale (n° 169, 2018-2019)

    Ce texte a été envoyé à la commission des affaires économiques.

    • Soir :

    (Ordre du jour réservé au groupe SOCR)

    – Explications de vote puis vote sur la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité des sapeurspompiers, présentée par M. Patrick KANNER et les membres du groupe socialiste et républicain (n° 91, 2018-2019)

    Ce texte a été envoyé à la commission des lois. Il est examiné conformément à la procédure de législation en commission selon laquelle le droit d’amendement des sénateurs et du Gouvernement s’exerce en commission.

    – Proposition de loi visant à lutter contre toutes les violences éducatives ordinaires, présentée par Mme Laurence ROSSIGNOL et les membres du groupe socialiste et républicain (n° 261, 2018-2019)

    Ce texte a été envoyé à la commission des lois.

  • 05/03/2019

    Après-midi et soir :

    – Explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie, présentée par Mme Catherine DEROCHE, MM. Alain MILON, Bruno RETAILLEAU et plusieurs de leurs collègues (n° 214, 2018-2019) (demande du groupe Les Républicains)

    Ce texte a été envoyé à la commission des affaires sociales. Il est examiné conformément à la procédure de législation en commission selon laquelle le droit d’amendement des sénateurs et du Gouvernement s’exerce en commission.

    – Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l’habitat insalubre ou dangereux, présentée par M. Bruno GILLES (n° 229, 2018-2019) (demande du groupe Les Républicains)

    Ce texte a été envoyé à la commission des affaires économiques.

  • Du 25/02/2019 au 03/03/2019

    Suspension des travaux en séance plénière

  • 21/02/2019

    (Ordre du jour réservé au groupe UC)

    Après-midi :

    – Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux (n° 183, 2018-2019)

    Ce texte a été envoyé à la commission des lois.

    – Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l’oubli (n° 167, 2018-2019)

    Ce texte a été envoyé à la commission des affaires sociales.

  • 20/02/2019

    (Ordre du jour réservé au groupe RDSE)

    • Après-midi :
    • – Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires, présentée par MM. Jacques MÉZARD, Jean-Claude REQUIER et Yvon COLLIN et plusieurs de leurs collègues (n° 234, 2018-2019)

    Ce texte a été envoyé à la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.

    • – Débat sur le thème : « l’hydrogène, une énergie d’avenir »

    Soir :

    – Débat sur la fracture numérique et les inégalités d’accès aux services publics (demande du groupe Les Républicains)

Jean-François HUSSON et son équipe de collaborateurs

Une équipe dynamique et motivée est à votre écoute à ma permanence de Nancy et à mon bureau du Sénat à Paris

Jean-François HUSSON

Sénateur de Meurthe-et-Moselle

Au Sénat et en Meurthe-et-Moselle

Caroline JOLY

Collaboratrice

Permanence à Nancy

Mélanie COLLIN

Collaboratrice

Permanence à Nancy

Simon DAVID

Collaborateur

Au Sénat et à Nancy