Jean-François HUSSON

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense.

• Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’élection des représentants au Parlement européen.
• Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense.

Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense

Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense.

Groupe d’études « Energie », en présence de Sébastien Lecornu, secrétaire d’Etat auprès du ministre d’Etat, ministre de la transition écologique et solidaire.

Ordre du jour réservé au groupe LREM

• Débat sur le thème « Comment repenser la politique familiale en France ? »
• Débat sur le thème « La politique de concurrence dans une économie mondialisée »

Ordre du jour réservé au groupe SOCR

• Proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d’indemnisation pour les interdictions d’habitation résultat d’un risque du trait de côte
• Proposition de loi renforçant l’efficacité des poursuites contre les auteurs d’infractions financières et supprimant le « verrou de Bercy »

Ordre du jour réservé au groupe CRCE

• Suite de la proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer
• Débat sur « l’évolution des droits du Parlement face au pouvoir exécutif)

• Débat sur les infrastructures routières à la suite de la présentation du Rapport du Conseil d’orientation des infrastructures du 1er février 2018
• Proposition de résolution invitant le Gouvernement à prendre en compte la situation des « Américains accidentels » concernés par le Foreign Account Tax Compliance Act

Débat sur l’Union européenne face aux défis de la sécurité, des migrations et des frontières

Débat sur l’Union européenne face aux défis de la compétitivité, de l’innovation, du numérique et de l’intelligence artificielle

Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, portant sur le projet de programme de stabilité pour 2018-2022

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant transposition de la directive de juin 2016 sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués contre l’obtention, l’utilisation et la divulgation illicites.

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes

Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur l’intervention des forces armées françaises en Syrie

Déjeuner avec mes collègues Sénateurs membres de la Commission de surveillance et Monsieur Eric LOMBARD, Directeur général du groupe Caisse des Dépôts, afin d’échanger sur les résultats 2017 du groupe Caisse des Dépôts.

Déplacement, avec le groupe d’études sur les pratiques sportives et les grands évènements sportifs, à Roland-Garros : l’occasion d’aborder, avec le Président de la Fédération Française de Tennis Monsieur Bernard Giudicelli, les problématiques propres à la FFT, de faire le point sur les chantiers de réaménagement du site de Rolland-Garros et de mieux connaitre les conditions de préparation d’un grand tournoi tel que celui des Internationaux de France

8h15 : Echange avec l’OPECST sur les grands projets structurants liés à l’environnement

à 9h : Audition de Thierry Dallard, candidat pressenti pour exercer les fonctions de Président du directoire de l’établissement public Société du Grand Paris

à 14h30 :

– Conclusions de la Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations

• Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’élection des représentants au Parlement européen

à 10h30 : Commission des Finances : Audition conjointe sur les impacts de la montée en charge de la contribution climat-énergie (« taxe carbone »)

à 9h30 : Commission des Finances : Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 227 (2017-2018) autorisant la ratification de la convention multilatérale pour la mise en œuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prévenir l’érosion de la base d’imposition et le transfert des bénéfices

Vote sur le projet de loi étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce relatives aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence

Intervention dans la discussion générale relative à la proposition de loi visant à proroger l’expérimentation de la tarification sociale de l’eau, en présence du Ministre de la transition écologique et solidaire Nicolas Hulot

Débat sur la situation des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) en présence de la Ministre des Solidarités et de la Santé Agnès Buzyn

Petit-déjeuner d’échanges, à l’invitation de l’Ordre des Experts-Comptables, dans le cadre de la préparation du futur projet de loi PACTE.

Hommage national au Colonel Arnaud Beltrame dans la cour d’honneur des Invalides, à l’invitation du Président de la République

Recueillement, dans l’hémicycle du Sénat, en hommage aux victimes des attaques terroristes dans l’Aude, survenues le 23 mars dernier.

Les élèves de CM2 de l’Ecole élémentaire de Saizerais en visite au Sénat

Présent ce matin, à l’invitation du Président du Sénat Gérard Larcher qui s’exprimait dans l’émission politique Le GrandRDV diffusée sur Europe 1, CNEWS et les Echos.

Visite de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) à Fontenay-aux-Roses, avec Sébastien Lecornu, Secrétaire d’Etat auprès du Ministre de la Transition écologique, et d’autres parlementaires.