La commission des finances en Europe du Nord pour travailler sur les enjeux économiques et la fiscalité écologique

Le bureau de la commission des finances, auquel le Sénateur Jean-François Husson appartient en tant que vice-Président, a effectué un voyage d’études en Europe du Nord durant une semaine, afin de s’inspirer des travaux menés par trois pays (Danemark, Suède, Estonie) sur différents sujets.

Fiscalité verte, fiscalité des entreprises, du patrimoine et énergétique ; mais également les choix faits en matière d’accès au cash et de dématérialisation des moyens de paiement. L’occasion aussi d’évoquer le projet de taxe sur les services numériques actuellement discuté en France comme au sein de l’OCDE et plus globalement, dresser un panorama global des stratégies économiques et sociales de ces trois pays.

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Conjuguer le déplacement du terril d’Atton avec les exigences environnementales et économiques

Lundi 13 mai, le sénateur a rencontré sur le terrain, à Atton, le maire de ma commune afin d’échanger sur le terril d’Halembois qui a accueilli, pendant 50 ans, les cendres de l’ancienne centrale thermique au charbon de Blénod-lès-Pont-à-Mousson.

D’une superficie de 30 hectares, il devrait faire l’objet d’aménagements qui vont entraîner le passage de 5.500 camions en six mois. De quoi acheminer près de 60.000 m3 de terre, destinés à recouvrir l’ensemble du terril.

Aux côtés du maire Gérard Liger, il s’agit de s’assurer que la solution envisagée répond au mieux aux exigences environnementales et économiques. Un dossier suivi avec une grande vigilance.

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Lunéville scelle 50 ans d’amitié avec Schwetzingen, sa jumelle allemande

Le retour du soleil printanier a illuminé la cérémonie qui s’est déroulée dimanche 12 mai, fêtant 50 ans de jumelage entres Schwetzingen et Lunéville.

Une belle occasion pour les deux maires de consolider l’amitié franco-allemande empreinte de fraternité et d’envie de renforcer cette coopération au cœur même des enjeux des prochaines élections européennes.
Le couple franco-allemand doit plus que jamais contribuer à incarner l’avenir, au service des peuples, pour ces noces d’or, montrant le chemin parcouru depuis le traite de l’Elysée signé par Konrad Adenauer et le général De Gaulle.

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La communauté scientifique mondiale à Paris au chevet de la biodiversité

Véritable « GIEC de la biodiversité », les scientifiques du monde entier se réunissent à partir d’aujourd’hui et pour une semaine à Paris. Ces experts de la Plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur le biodiversité et les systèmes écosystémiques (IPBES) souhaitent provoquer un sursaut international. Crée sous l’égide de l’ONU en 2012, l’organisme regroupe 132 pays.

En plus du réchauffement climatique qu’il provoque, qui n’est pas sans conséquence sur les êtres vivants, la surexploitation des ressources, la pollution et la prolifération d’espèces envahissantes qui s’en suit, la destruction des habitats sur terre et dans l’eau sont à ranger parmi les causes responsables.

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Santé à domicile : l’économie de 150 millions d’euros demandée fragilise le secteur et laisse craindre une baisse de la qualité de soin

Les professionnels de santé à domicile s’inquiètent pour la survie de leur secteur d’activité, plus particulièrement sur les conséquences des décisions du Ministère de la Santé, qui chaque année, invariablement, leur impose une baisse de leurs tarifs. En chiffres, il leur est demandé de réaliser des économies à hauteur de 150 millions d’euros, alors même que depuis six ans, ce sont 450 millions d’économies qui ont été réalisées par le secteur.

Aujourd’hui, plus de 2 millions de patients recourent au service des PSAD chaque année, 3 000 agences sont implantées sur l’ensemble du territoire, même dans les plus désertés par les autres professions médicales. Le secteur emploie 25 000 salariés, dont 4 000 professionnels de santé (pharmaciens, infirmiers, diététiciens, etc.) et entre 800 et 1 000 emplois créés chaque année.

C’est un secteur de l’ombre, qui s’adresse aux malades à domicile, qui ont besoin de dispositifs médicaux, à savoir des appareils respiratoires, des lits médicalisés, des perfusions, etc. Les professionnels qui viennent installer ces dispositifs médicaux, toujours préalablement prescrits par un médecin, délivrent une vraie prestation de service. Ils aident en effet les patients ou leurs familles à bien utiliser leurs dispositifs médicaux, voire à mieux observer leurs traitements.

Avec le vieillissement de la population, le développement des maladies et chroniques et le virage ambulatoire à l’hôpital, les patients à domicile augmentent en moyenne de 9 % par an selon les syndicats. Dans ce contexte, les économies demandées sont difficiles à réaliser, sauf à mettre la qualité du service en péril, une crainte déjà exprimée lors de l’examen du projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2019 (PLFSS). Qui plus est, les entreprises sont souvent de petites structures sur lesquels les coûts de rabot sont difficilement supportables et se font ressentir très rapidement, mettant à mal l’emploi.

Afin d’éviter que ce secteur soit très prochainement à bout de souffle et que la qualité des services de soin ne pâtisse de la décision du gouvernement, Jean-François Husson a posé au début de ce mois une question écrite à la Ministre de la Santé.

Jean-François Husson attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les conséquences du plan économique validé par le comité économique des produits de santé (CEPS) dans le cadre de la loi n° 2018-1203 du 22 décembre 2018 de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2019 pour les professionnels du soin à domicile.
En effet, ces professionnels, qui interviennent souvent après hospitalisation auprès de patients ayant besoin de dispositifs médicaux, doivent réaliser 150 millions d’euros d’économies en année pleine, soit un coup de rabot trois fois plus important que les années précédentes. Le Gouvernement a justifié cette mesure par l’augmentation de l’activité des prestations de soin à domicile, compensant la baisse des tarifs.
Une situation insoutenable tant pour les fabricants que les prestataires qui ont déjà fait entendre leurs inquiétudes avant l’adoption du PLFSS. Il avait été alors souligné que cette économie brutale et massive ne pouvait être réalisée sans porter atteinte à la qualité du soin.
Une crainte à laquelle s’ajoute celle de fragiliser l’emploi au sein des entreprises, engendrant licenciements, voire fermetures, alors même que les professionnels du secteur ont déjà du réaliser au cours des années précédentes des économies substantielles.
Il lui demande de bien vouloir atténuer la brutalité de ce plan d’économies autant que les efforts demandés à ces professionnels.

Cette question, en attente de réponse actuellement, est également visiblement sur le site du Sénat.

Inauguration de la nouvelle usine de production d’eau potable de Laneuveville-devant-Bayon

L’inauguration de la nouvelle usine de production d’eau potable de Laneuveville-devant-Bayon, du syndicat des eaux de Pulligny s’est tenue autour de plus de 200 personnes vendredi 12 avril dernier.

Une nouvelle étape importante pour le syndicat qui œuvre depuis 72 ans afin d’assurer, aujourd’hui à une cinquantaine de communes l’accès à une ressource rare et précieuse. Avec cette nouvelle usine, c’est plus de 15 000 habitants qui bénéficient des services de qualité de ce syndicat. Un enjeu majeur alors que la perte d’eau dans les réseaux Lorrain est estimée à 22 % et que les agences de l’eau sont en proie à de sérieuses difficultés financières.

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Jean-François Husson interpelle le gouvernement sur l’avenir de l’entreprise Saint-Gobain PAM

Le Sénateur Jean-François Husson a posé ce jeudi 11 avril, une question au gouvernement sur la situation de l’usine Saint-Gobain de Pont-à-Mousson (PAM), à la suite de l’annonce d’une possible cession de l’entreprise Saint-Gobain basée à Pont-à-Mousson à son concurrent chinois, qui inquiète notamment les 2 000 salariés lorrains de l’entreprise. Saint-Gobain PAM demeure le premier employeur privé du bassin d’emploi du sud de la Meurthe-et-Moselle, qui compte plus de 500 000 habitants.

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Le Sénat vote la question préalable à la discussion en nouvelle lecture du projet de loi PACTE

Ce mardi 9 avril, le projet de loi pour la croissance et la transformation des entreprises (dit PACTE) était de retour au Sénat pour sa seconde lecture.

À cette occasion, les sénateurs ont voté la question préalable, qui vise à refuser la discussion en seconde lecture, actant du fait que les divergences entre députés et sénateurs demeuraient trop importantes.

Le Sénateur Jean-François Husson a pris la parole pour défendre la motion déposée par les trois rapporteurs de la commission spéciale, dont lui-même.

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L’avenir des communes et des intercommunalités évoqué lors d’une conférence à Bois-de-Haye

Comme 610 autres communes au 1er janvier 2019, Velaine-en-Haye et Sexey-les-Bois ont fait le choix de devenir la commune nouvelle de Bois-de-Haye, portant leur nombre cette année à 233 communes nouvelles créées.

Les communes évoluent, leurs compétences également. Pour évoquer la question de « la place des communes et intercommunalités dans l’organisation territoriale aujourd’hui et demain », l’association « Velainois vigilants » a invité le sénateur Jean-François Husson pour une conférence organisée le 5 avril.

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La contribution des sénateurs de Meurthe-et-Moselle à la concertation sur l’A31

A l’heure où les mobilités sous toutes leurs formes sont un des grands sujets invités dans le débat public, les sénateurs de « Meurthe-Et-Moselle Avenir » (Véronique Guillotin, Philippe Nachbar et Jean-François Husson) ont choisi d’apporter une contribution collective à la concertation organisée sur le projet A31-A31 bis.

Face à l’urgence de la situation et afin de répondre aux besoins de mobilités des habitants et des entreprises du Sillon Lorrain, il est aujourd’hui indispensable de construire des compromis intelligents entre les acteurs locaux et l’État.

Mieux organiser les déplacements en participant au rayonnement autant qu’à la nécessaire attractivité de nos territoires guident notre action.

Retrouvez la Contribution des sénateurs de Meurthe-et-Moselle Avenir sur l’A31 en cliquant sur ce lien ou dans sa version publiée dans le journal La Semaine.

 

Le Sénat adopte une Loi d’Orientation des Mobilités réaliste mais ambitieuse

Mardi 2 avril, le Sénat a voté en première lecture le projet de loi d’Orientation des Mobilités (dit LOM) après deux semaines d’examen en séance publique. L’assemblée a étudié durant ce laps de temps plus de 1 000 amendements. Le texte a donc été largement remanié par les sénateurs qui ont voulu, entre autres :

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Pont-à-Mousson : la mobilité douce à l’honneur avec l’inauguration d’un tronçon de « l’Echappée bleue »

Samedi 30 avril s’est déroulée à Pont-Mousson l’inauguration ensoleillée et joyeuse du tronçon Custines-Arnaville pour la véloroute voie verte « l’Echappée bleue ».
Les cyclistes s’étaient donnés rendez-vous place Saint-Antoine où une pléiade d’élus autour du maire Henry Lemoine et d’un public ravi ont eu l’occasion d’affirmer un même bonheur collectif en voyant les efforts conjugués de tous les partenaires couronnés de succès. Une inauguration qui vient à point nommé avec les beaux jours qui s’annoncent.

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Le ministre de l’Agriculture se rend sur le territoire meurthe-et-mosellan

45 ans après, le congrès de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles est revenu à Nancy et a rassemblé 750 congressistes, dont le ministre de l’agriculture, Didier Guillaume, qui était présent sur le territoire jeudi 28 mars.
Après son intervention à l’événement, il s’est rendu à Villers-le-Rond, où le sénateur l’a accompagné. Un déplacement qui a permis de rencontrer les élus du nord lorrain et d’aborder le sujet de la peste porcine africaine qui touche la Belgique, pays limitrophe.

Un état des lieux sur le dispositif préventif, ainsi que sur l’installation de la clôture le long de la frontière belge, a été dressé en présence du ministre, cette dernière permet d’empêcher toute intrusion de sangliers porteurs de la maladie. État, éleveurs, chasseurs, communes forestières sont mobilisés dans l’intérêt général. (suite…)

La commission des Finances tient des auditions sur les problématiques d’accès au cash

Hier, mercredi 27 mars, la commission des Finances du Sénat a souhaité évoquer les problématiques d’accès au cash rencontrées par de nombreux Français, et notamment dans les zones rurales, en auditionnant plusieurs acteurs :

  • Monsieur Tony BLANCO, secrétaire général et membre du Directoire de la Banque Postale,
  • Monsieur Olivier GAYRAUD, juriste à l’association consommation, logement et cadre de vie (CLCV),
  • Monsieur Erick LACOURRÈGE, directeur général des services à l’économie et du réseau de la Banque de France,
  • Madame Sophie LEJEUNE, secrétaire générale de la Confédération des buralistes,
  • Monsieur Jérôme REBOUL, sous-directeur des banques et des financements d’intérêt général à la direction du Trésor, sur la dématérialisation des moyens de paiement.

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Prendre le pouls du territoire et trouver des solutions aux côtés des élus de Terres Touloises

Fiscalité verte, déploiement de la fibre optique, simplification administrative, aménagement du territoire et organisation territoriale, etc.
Aux côtés de Jean-Pierre Callais, maire de Mont-le-Vignoble et membre de la liste Meurthe-et-Moselle Avenir, le sénateur est intervenu durant deux heures d’échange avec une vingtaine de maires de la communauté de communes Terres Touloises.
Malgré la fin du grand débat, le dialogue de proximité continue avec la même franchise. Les maires sont les mieux placés pour prendre le pouls du territoire et évoquer les solutions possibles.
L’engagement de ces élus locaux est le meilleur remède au malaise démocratique que les Français expriment depuis longtemps. (suite…)

Nancy : Roland Lescure et Jean-François Husson réunis pour une conférence sur PACTE

« La France a grandement besoin de muscler son processus législatif et de faciliter la vie des entreprises. »

Un amphi comble pour accueillir cet après-midi la conférence dédiée à la loi PACTE à la faculté de droit de Nancy.
Quels apports l’Assemblée nationale et le Sénat ont-ils produit face au texte initial et avec quels objectifs ? Quels sont les points de la loi qui ont soulevé le plus de débats dans les hémicycles et pourquoi ?

Avec Roland Lescure, député et rapporteur du projet de loi, Jean-François Husson, co-rapporteur, est intervenu pour répondre à ces questions et ainsi comprendre la genèse, le processus législatif et les dessous de cette loi attendue par le monde économique français. (suite…)

La ministre Muriel Pénicaud en visite au Pôle formation des industries technologiques Lorraine à Maxéville

Vendredi 22 mars, la ministre du Travail Muriel Pénicaud était en Meurthe-et-Moselle, à Maxéville. Le sénateur Jean-François Husson est allé à sa rencontre, pour échanger avec les équipes et élèves du Pôle formation des industries technologiques Lorraine. Une venue qui a débuté par l’inauguration de la résidence étudiante aux campus des industries technologiques du site Saint-Jacques II, et qui a été suivie par une visite du centre de formation et par une table-ronde à laquelle les entreprises du territoire étaient conviées.

Pilote et novateur dans sa formation comme dans son équipement, pionnier sur un territoire au riche passé industriel, ce centre réunit les éléments clés de la réussite et met l’apprentissage à l’honneur, voie d’excellence et d’avenir pour les jeunes. Une voie qu’il faut soutenir et encourager. (suite…)

Jean-François Husson interpelle le gouvernement sur sa politique écologique

Jeudi 21 mars, le Sénateur Jean-François Husson a interrogé la Ministre Emmanuelle Wargon à l’occasion de la séance de questions au gouvernement (QAG), sur l’ambition de la politique écologique de la France.

Jean-François Husson a rappelé en effet que près de 400 000 Français s’étaient mobilisés pour le climat, samedi 16 mars, lors de la « marche du siècle », et au lendemain de la mobilisation des jeunes, preuve de l’exigence légitime des citoyens envers le gouvernement.

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Le projet de loi des mobilités devant le Sénat

Ce mardi 19 mars, le Sénat débute l’examen du projet de loi d’Orientation des Mobilités (LOM) en séance publique.

Ce texte est d’une importance majeure pour répondre aux problématiques d’enclavement des territoires, notamment ruraux, et moderniser notre réglementation des transports face à l’émergence rapide de nouvelles solutions de mobilité. Il a également un rôle à jouer en matière de transition énergétique et écologique, puisque les transports sont le premier émetteur de CO2.

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Le « Poilu » de Létricourt retrouve sa stèle

L’émotion était au rendez-vous lors de la cérémonie d’inauguration organisée dimanche 17 mars par la commune de Létricourt pour le retour de son « Poilu ».
Fièrement installé sur une nouvelle stèle proche du monument aux morts, restauré avec talent et un savoir-faire « expert » du laboratoire d’archéologie des métaux de la Métropole du Grand Nancy, il a rassemblé et réuni autour du maire Vincent FRANÇOIS une large assemblée d’habitants, d’autorités civiles et militaires, d’élus, la chorale chant’ Seille, la batterie-fanfare de Nomeny, la fondation du patrimoine 54 et son délégué Michel VICQ, sans oublier les porte-drapeaux et associations patriotiques. (suite…)

Nancy : l’engagement de 4000 personnes dans la Marche du siècle

Samedi 16 mars, un jour après l’appel auquel ont répondu les jeunes, ce sont 4000 personnes qui se sont réunies Place ce Charles III à Nancy dans une ambiance festive et positive pour la Marche du siècle.

L’urgence climatique nous oblige. Pour réussir il est indispensable de faire France ensemble pour l’avenir d’une planète essoufflée. Parce qu’il y a urgence à agir et que le sujet dépasse les frontières, les citoyens d’une centaine de pays du monde se sont mobilisés et se sont engagés dans cette bataille climatique, véritable enjeu planétaire. (suite…)

Les buralistes du département tiennent leur assemblée générale

Les débitants des bureaux de tabac de Meurthe-Et-Moselle ont organisés leur assemblée générale dans la salle d’honneur de la CCI54, en présence du Président national Philippe COY. Ce dernier est notamment revenu sur son engagement d’adaptation du réseau aux nouvelles attentes de la société malgré des contraintes fortes, notamment dans les régions frontalières. (suite…)

Villers-lès-Nancy inaugure son nouveau terrain synthétique multisports

Un bel équipement mutualisé. Qu’il s’agisse de football ou de rugby, les 700 licenciés villarois et leurs dirigeants, étaient ravis de fouler la pelouse synthétique de leur nouveau terrain multisports. Etaient également présents lors de cet événement, samedi 2 mars, le maire François Werner, les dirigeants des 2 ligues et tous les élus, bénévoles.
Et parce qu’un bonheur n’arrive jamais seul, le stade engazonné de rugby va faire l’objet des aménagements nécessaires pour être homologué dès cette année.
Un grand bravo pour ce bel engagement au service des sportifs et des deux clubs dont les performances sont à la hauteur des investissements consentis.
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Les acteurs du territoire invités à venir échanger et débattre à Saint-Nicolas-de-Port

Face au sentiment profond d’abandon exprimé par une partie de la nation en novembre dernier, la France est actuellement engagée dans une démarche de grand débat national. Afin de restaurer l’écoute, le dialogue et être force de proposition pour rétablir l’apaisement et soumettre des pistes d’actions, les sénateurs de Meurthe-et-Moselle Avenir ont choisi d’aller à la rencontre des élus et des acteurs du territoire.

Ainsi,  avec Luc BINSINGER, maire de Saint-Nicolas-de-Port, les sénateurs Jean-François HUSSON et Philippe NACHBAR, ont organisé un temps d’échanges vendredi 1er mars en soirée, à la salle des fêtes de la commune. (suite…)

Le Salon de l’agriculture accueille le savoir-faire venu de la Meurthe-et-Moselle et du Grand Est

Le 28 février, la Meurthe-et-Moselle était à l’honneur au Salon international de l’Agriculture. L’occasion pour Jean-François HUSSON d’apprécier la passion et le savoir-faire qui font la richesse de l’agriculture locale et nationale.

Une journée ponctuée de découvertes, que le sénateur a commencée aux côtés des céréaliers de l’association Passion céréales, dont l’activité dynamique irrigue de nombreux domaines. Il était chaleureusement accompagné par Philippe HENNEBERT, agriculteur et maire de Minorville.

L’agriculture française continue de se démarquer par la qualité des céréales produites, ensuite transformées avec soin par les artisans boulangers dont la maîtrise nous est mondialement enviée. (suite…)

L’école de l’excellence chez les Compagnons du devoir à Jarville-la-Malgrange

Valeurs, réussite, mobilité, transmission d’un savoir-faire comme d’un savoir-être sont les leitmotivs des Compagnons du devoir.

Jean-François Husson a rencontré jeudi 28 février l’équipe de direction et les élèves de la Maison de Jarville-la-Malgrange. Ouverte depuis 1998, elle compte 200 apprentis, un chiffre en augmentation cette année en raison d’une forte demande des entreprises.

Du CAP à la licence pro, l’association ouvrière forme des professionnels dans 31 métiers et est partenaire avec 27 500 entreprises françaises. Une formation également humaine et culturelle qui se vit notamment à travers l’itinérance des jeunes aux quatre coins de France et même à l’international. (suite…)

Le sénateur rencontre les jeunes participants à la Journée défense et citoyenneté à Nancy

« Tout au long de sa vie, il faut toujours regarder ce qui est utile à l’autre »

Accueilli par les équipes du chef de centre Laurent Gonon, Jean-François Husson s’est rendu mardi 26 février après-midi au Centre du service national de Nancy pour rencontrer une cinquantaine de jeunes effectuant leur Journée Défense et Citoyenneté (JDC).

Anciennement appelée Journée d’appel de préparation à la défense (JAPD), elle a pour vocation d’expliquer aux jeunes citoyens la légitimité de la défense nationale, tout en les sensibilisant aux possibilités de volontariat et d’engagement dans l’armée, le service civique ou la réserve citoyenne. (suite…)

Reillon : déplacement à la fromagerie de la Meix-Biogam

Suite au déplacement au GAEC de Barbezieux, le Sénateur Jean-François Husson et les conseillers départementaux Rose-Marie Falque et Michel Marchal se sont rendus à la fromagerie de la Meix-Biogam, située à Reillon, en compagnie du Maire de la commune, Damien Jacquot.

L’entreprise qui emploie 28 salariés avait été précurseure en faisant le pari du bio bien avant l’intérêt des grands distributeurs pour la filière, au sein d’un village de 90 habitants, et le respect de ses valeurs a été le point cardinal de l’écriture de son histoire.

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Les projets de nos territoires : visite de l’unité de Méthanisation du GAEC de Barbezieux

Aux côtés des conseillers départementaux Rose-Marie Falque et Michel Marchal et du Président de la communauté de communes de Vezouze en Piémont Philippe Arnould, le Sénateur Jean-François Husson s’est rendu au GAEC de Barbezieux, situé à Barbas.

Ce domaine de 660 hectares est tenu par la famille Colin depuis 1975. En plus de son exploitation agricole, elle a investi dans une unité de méthanisation, l’une des premières en France.

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Le sénateur Bruno Retailleau devant les élus meurthe-et-mosellans

« La France a besoin de votre civisme, de votre dévouement et de votre dynamisme. Votre charge est lourde et difficile mais soyez fiers de votre fonction de maire ». Bruno Retailleau était jeudi 21 février à Rosières-aux-Salines pour participer à une table-ronde avec plus de 50 maires et élus locaux sur l’avenir des collectivités locales et leur rôle dans la réussite souhaitée de la République. (suite…)