Adoption définitive et unanime de la loi économie circulaire au Sénat

Après plusieurs mois de débat, le Sénat a adopté définitivement la loi économie circulaire. Cette adoption à l’unanimité permet de parvenir à un texte considérablement enrichi par le Sénat.

Consigne pour recyclage, nouvelles filières pollueurs-payeurs, information du consommateur, fin des plastiques à usage unique… retrouvez le dossier législatif consacré à cette loi sur le site du Sénat.

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Le rapport sur « les collectivités territoriales, engagées au service de nos ruralités », fruit d’un travail de plus d’un an

En janvier, la délégation aux collectivités territoriales a publié un nouveau rapport intitulé : « Les collectivités territoriales, engagées au service de nos ruralités », dont le Sénateur Jean-François Husson est l’un des co-rapporteurs, après un travail qui aura occupé le groupe durant plus d’un an.

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Vœux au personnel d’ATMO Grand Est à Metz

Lundi 20 janvier, dans la matinée, le Sénateur Jean-François Husson, Président d’ATMO Grand Est, présentait ses vœux pour l’année 2020 au personnel de l’association agréée de surveillance de la qualité de l’air (AASQA), à Metz, en présence de Guy Bergé, Président de la Fédération ATMO France et Marie-Anne Isler Beguin, conseillère municipale de Metz.

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Adoption unanime d’une réforme du régime des catastrophes naturelles

À l’unanimité, le Sénat a adopté mercredi 15 janvier une proposition de loi déposée par Nicole BONNEFOY (Charente) réformant le régime des catastrophes naturelles.

Cette proposition de loi fait suite au rapport de la mission d’information parlementaire mise en place au Sénat, qui avait procédé à de nombreuses auditions, notamment de l’Office métropolitain de l’habitat du Grand Nancy et dont le rapport avait été adopté à l’unanimité en juillet 2019.

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Le Sénat adopte à une très large majorité la proposition de résolution déposée par Jean-François HUSSON pour l’instauration d’une barrière écologique aux frontières

A une très large majorité, le Sénat a adopté, mardi 14 janvier, une proposition de résolution déposée par Jean-François HUSSON, et cosignée par plus d’une centaine de ses collègues, demandant au Gouvernement de porter au niveau de l’Union européenne un projet de barrière écologique aux frontières.

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Visite et échanges à l’usine « SG PAM » de Pont-à-Mousson

Vendredi 13 décembre au matin sous une météo difficile, le Sénateur Jean-François Husson était aux côtés de nombreux autres élus conviés sur le site de Saint-Gobain Pont-à-Mousson pour une rencontre avec la direction et une visite sur le terrain des nouveaux investissements de près de 20 millions d’euros qui viennent d’y être réalisés.

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Deux Conseils de juridiction à Nancy cette semaine

Lundi 2 et jeudi 5 décembre, deux conseils de juridiction se sont tenus à Nancy, dans le prolongement de la « loi de programmation et de réforme pour la justice » votée par le Parlement en mars 2019. L’occasion pour les professionnels du monde judiciaire (greffiers, magistrats, avocats…) d’échanger entre eux et avec les élus présents, locaux comme nationaux, alors que les conséquences de la nouvelle loi se déploient progressivement sur le terrain.

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