Le bureau de la commission des finances, auquel le Sénateur Jean-François Husson appartient en tant que vice-Président, a effectué un voyage d’études en Europe du Nord durant une semaine, afin de s’inspirer des travaux menés par trois pays (Danemark, Suède, Estonie) sur différents sujets.

Fiscalité verte, fiscalité des entreprises, du patrimoine et énergétique ; mais également les choix faits en matière d’accès au cash et de dématérialisation des moyens de paiement. L’occasion aussi d’évoquer le projet de taxe sur les services numériques actuellement discuté en France comme au sein de l’OCDE et plus globalement, dresser un panorama global des stratégies économiques et sociales de ces trois pays.

Au Danemark, le groupe d’étude a ainsi pu échanger avec M. le Gouverneur de la Banque centrale, les entreprises Net et Mobile Pay, le Directeur général de l’Agence danoise de l’Énergie et les dirigeants d’Ørsted, société publique de production et de distribution d’énergie. La commission s’est également déplacée au ministère des impôts pour rencontrer et travailler avec le ministre Lauritzen.

En Suède, là aussi, une réunion de travail s’est effectuée avec M. le Gouverneur de la Banque centrale. Le groupe d’études a ensuite pu échanger avec l’entreprise iZettle, spécialisée dans les moyens de paiement et Ubisoft, entreprise française de jeux vidéo. Par ailleurs, les sénateurs ont pu rencontrer leurs homologues parlementaires de la commission des finances suédoise. Le voyage d’études s’est enfin déplacé à l’agence suédoise des impôts et au ministère des Finances.

En Estonie enfin, le groupe d’études a eu l’occasion de se déplacer là aussi au ministère des Finances estonien, puis de visiter l’e-Estonia Showroom, vitrine numérique du pays. Les sénateurs ont pu également rencontrer leurs homologues de la commission des finances.

Le groupe, composé, outre Jean-François Husson, des Sénateurs Claude Raynal, Bernard Delcros, Yvon Collin, du Président Vincent Eblé et du rapporteur général Albéric de Montgolfier, revient de cette semaine riche d’échanges et de travaux avec un grand nombre d’éléments de comparaison utiles pour réfléchir à des solutions aux problèmes que rencontre la France, par exemple en matière d’accès au cash dans certains territoires ruraux, comme à Cirey-sur-Vezouze en Meurthe-et-Moselle.