La commission des finances en Europe du Nord pour travailler sur les enjeux économiques et la fiscalité écologique

Le bureau de la commission des finances, auquel le Sénateur Jean-François Husson appartient en tant que vice-Président, a effectué un voyage d’études en Europe du Nord durant une semaine, afin de s’inspirer des travaux menés par trois pays (Danemark, Suède, Estonie) sur différents sujets.

Fiscalité verte, fiscalité des entreprises, du patrimoine et énergétique ; mais également les choix faits en matière d’accès au cash et de dématérialisation des moyens de paiement. L’occasion aussi d’évoquer le projet de taxe sur les services numériques actuellement discuté en France comme au sein de l’OCDE et plus globalement, dresser un panorama global des stratégies économiques et sociales de ces trois pays.

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Jean-François Husson interpelle le gouvernement sur l’avenir de l’entreprise Saint-Gobain PAM

Le Sénateur Jean-François Husson a posé ce jeudi 11 avril, une question au gouvernement sur la situation de l’usine Saint-Gobain de Pont-à-Mousson (PAM), à la suite de l’annonce d’une possible cession de l’entreprise Saint-Gobain basée à Pont-à-Mousson à son concurrent chinois, qui inquiète notamment les 2 000 salariés lorrains de l’entreprise. Saint-Gobain PAM demeure le premier employeur privé du bassin d’emploi du sud de la Meurthe-et-Moselle, qui compte plus de 500 000 habitants.

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Le Sénat vote la question préalable à la discussion en nouvelle lecture du projet de loi PACTE

Ce mardi 9 avril, le projet de loi pour la croissance et la transformation des entreprises (dit PACTE) était de retour au Sénat pour sa seconde lecture.

À cette occasion, les sénateurs ont voté la question préalable, qui vise à refuser la discussion en seconde lecture, actant du fait que les divergences entre députés et sénateurs demeuraient trop importantes.

Le Sénateur Jean-François Husson a pris la parole pour défendre la motion déposée par les trois rapporteurs de la commission spéciale, dont lui-même.

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La commission des Finances tient des auditions sur les problématiques d’accès au cash

Hier, mercredi 27 mars, la commission des Finances du Sénat a souhaité évoquer les problématiques d’accès au cash rencontrées par de nombreux Français, et notamment dans les zones rurales, en auditionnant plusieurs acteurs :

  • Monsieur Tony BLANCO, secrétaire général et membre du Directoire de la Banque Postale,
  • Monsieur Olivier GAYRAUD, juriste à l’association consommation, logement et cadre de vie (CLCV),
  • Monsieur Erick LACOURRÈGE, directeur général des services à l’économie et du réseau de la Banque de France,
  • Madame Sophie LEJEUNE, secrétaire générale de la Confédération des buralistes,
  • Monsieur Jérôme REBOUL, sous-directeur des banques et des financements d’intérêt général à la direction du Trésor, sur la dématérialisation des moyens de paiement.

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Prendre le pouls du territoire et trouver des solutions aux côtés des élus de Terres Touloises

Fiscalité verte, déploiement de la fibre optique, simplification administrative, aménagement du territoire et organisation territoriale, etc.
Aux côtés de Jean-Pierre Callais, maire de Mont-le-Vignoble et membre de la liste Meurthe-et-Moselle Avenir, le sénateur est intervenu durant deux heures d’échange avec une vingtaine de maires de la communauté de communes Terres Touloises.
Malgré la fin du grand débat, le dialogue de proximité continue avec la même franchise. Les maires sont les mieux placés pour prendre le pouls du territoire et évoquer les solutions possibles.
L’engagement de ces élus locaux est le meilleur remède au malaise démocratique que les Français expriment depuis longtemps. (suite…)

Nancy : Roland Lescure et Jean-François Husson réunis pour une conférence sur PACTE

« La France a grandement besoin de muscler son processus législatif et de faciliter la vie des entreprises. »

Un amphi comble pour accueillir cet après-midi la conférence dédiée à la loi PACTE à la faculté de droit de Nancy.
Quels apports l’Assemblée nationale et le Sénat ont-ils produit face au texte initial et avec quels objectifs ? Quels sont les points de la loi qui ont soulevé le plus de débats dans les hémicycles et pourquoi ?

Avec Roland Lescure, député et rapporteur du projet de loi, Jean-François Husson, co-rapporteur, est intervenu pour répondre à ces questions et ainsi comprendre la genèse, le processus législatif et les dessous de cette loi attendue par le monde économique français. (suite…)

Les acteurs du territoire invités à venir échanger et débattre à Saint-Nicolas-de-Port

Face au sentiment profond d’abandon exprimé par une partie de la nation en novembre dernier, la France est actuellement engagée dans une démarche de grand débat national. Afin de restaurer l’écoute, le dialogue et être force de proposition pour rétablir l’apaisement et soumettre des pistes d’actions, les sénateurs de Meurthe-et-Moselle Avenir ont choisi d’aller à la rencontre des élus et des acteurs du territoire.

Ainsi,  avec Luc BINSINGER, maire de Saint-Nicolas-de-Port, les sénateurs Jean-François HUSSON et Philippe NACHBAR, ont organisé un temps d’échanges vendredi 1er mars en soirée, à la salle des fêtes de la commune. (suite…)

Reillon : déplacement à la fromagerie de la Meix-Biogam

Suite au déplacement au GAEC de Barbezieux, le Sénateur Jean-François Husson et les conseillers départementaux Rose-Marie Falque et Michel Marchal se sont rendus à la fromagerie de la Meix-Biogam, située à Reillon, en compagnie du Maire de la commune, Damien Jacquot.

L’entreprise qui emploie 28 salariés avait été précurseure en faisant le pari du bio bien avant l’intérêt des grands distributeurs pour la filière, au sein d’un village de 90 habitants, et le respect de ses valeurs a été le point cardinal de l’écriture de son histoire.

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Le sénateur Bruno Retailleau devant les élus meurthe-et-mosellans

« La France a besoin de votre civisme, de votre dévouement et de votre dynamisme. Votre charge est lourde et difficile mais soyez fiers de votre fonction de maire ». Bruno Retailleau était jeudi 21 février à Rosières-aux-Salines pour participer à une table-ronde avec plus de 50 maires et élus locaux sur l’avenir des collectivités locales et leur rôle dans la réussite souhaitée de la République. (suite…)

Loi Pacte : l’Est Républicain revient sur le travail de Jean-François Husson

L’examen du Projet de loi  Pacte pour la croissance des entreprises s’est achevé par son adoption au Sénat par son vote le 13 février.
Le 20 février, la commission mixte paritaire tentera de trouver un compromis entre députés et sénateurs, ce qui va s’avérer difficile.

Afin de mieux comprendre la loi, son intérêt, le travail du Sénat dans lequel Jean-François Husson est intervenu comme co-rapporteur, le journal l’Est Républicain a publié un article à la veille de la CMP. (suite…)

Les enjeux d’une PME : rencontre avec les gérants de Miclo Diffusion d’Einville-au-Jard

Samedi 16 février, l’entreprise Miclo Diffussion située à Einville-au-Jard a accueilli les sénateurs Jean-François Husson et Véronique Guillotin, ainsi que le maire de la commune Marc Villeman et le conseiller départemental Michel Marchal. Les visites de terrain organisées régulièrement par les sénateurs son l’opportunité de sonder la France des territoires et ainsi faire le lien entre les acteurs économiques pour les rendre plus forts et ne pas fracturer les territoires ruraux et urbains.

N°1 sur le marché français de la distribution des consommables pour les imprimeurs, Miclo Diffusion est une entreprise indépendante, familiale et dynamique de 22 salariés, créée en 1992, devenue nationale au fur et à mesure des années, pleine d’envie et d’idées pour la suite. (suite…)

Ludres : retrouver l’apaisement et le dialogue avec les élus

Face à la crise que traverse la France depuis novembre et au sentiment d’abandon exprimé par une partie de la nation, le maire de Ludres Pierre Boileau, et la liste sénatoriale Meurthe-et-Moselle Avenir sont à la rencontre des élus du territoire pour proposer des pistes visant à restaurer l’apaisement, l’écoute et le dialogue. Une première rencontre s’est ainsi déroulée à Ludres le 9 février avec les élus des communes voisines.

Si les élus locaux et les parlementaires n’ont pas été associés à la mise en œuvre du Grand débat national, il n’en demeure pas moins impératif de renouer les liens indispensables à la réussite de nos territoires et, in fine, de la France. (suite…)

Le Sénat a examiné le volet « privatisation » de la loi PACTE

Cette semaine, le Sénat, en reprenant l’examen du projet de loi pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) s’est prononcé sur le volet des privatisations, dont le Sénateur Husson est le rapporteur du texte. L’État souhaite en effet privatiser Aéroport de Paris (ADP), la Française des Jeux (FDJ) et réduire sa participation au capital d’Engie (ex GDF-suez).

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Revue de presse du 28 janvier au 3 février 2019 : Pacte en première ligne

  • Actuellement le Sénat examine en discussion publique dans l’hémicycle le Plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE). Jean-François Husson y participe en tant que co-rapporteur.

Zone Bourse (27/01/2019) revient sur les enjeux du projet de loi.

 

  • Parmi les sujets très présents dans les médias en cette première semaine semaine d’examen, la privatisation de la Française des Jeux (FdJ) et celle d’Aéroports de Paris (AdP), dont les débats ont été plus vifs au sein de la commission spéciale.

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Prise en charge financière des victimes du terrorisme : la commission des Finances effectue des auditions

Ce mercredi 30 janvier, la Commission des finances a conduit une série d’auditions pour suite à donner à l’enquête de la Cour des comptes sur la prise en charge financière des victimes du terrorisme.

L’État français indemnise, en effet, les victimes de différents préjudices résultant d’attentats terroristes depuis 1986 par le biais d’un Fonds de garantie contre les actes de terrorisme (FGT) élargi à d’autres types d’infractions (FGTI). Ce Fonds est alimenté par un prélèvement forfaitaire sur les contrats d’assurance de biens, actuellement fixé à 5,90 €. La politique publique d’aide aux victimes soulève divers enjeux et nécessite à la fois une coordination des acteurs chargés de sa mise en œuvre et une adéquation des moyens alloués face au nombre croissant d’indemnisations octroyées. (suite…)

Interview : le sénateur fait part de son opinion dans les pages de la « Lettre de l’Association des maires 54 »

Rôle du Sénat, travail nécessaire sur le statut de l’élu, suppression de la taxe d’habitation et de la réserve parlementaire, lourdeurs administratives qui empêchent de mener des projets sur les territoires, les collectivités dans la lutte contre la pollution, autant de sujets sur lesquels Jean-François Husson donne son ressenti dans la dernière Lettre des maires & présidents d’intercommunalité de Meurthe-et-Moselle de janvier 2019.

Interview à découvrir ici

 

Loi PACTE en discussion publique : le rapporteur Jean-François Husson salue les apports du Sénat

Mardi 29 janvier se tenait dans l’hémicycle du Sénat l’ouverture de la discussion en séance publique du projet de loi PACTE, à laquelle le Sénateur Jean-François Husson a participé en tant que co-rapporteur.

L’occasion pour lui de revenir sur les travaux menés ces dernières semaines dans le cadre de la commission spéciale, et qui comprennent notamment plus d’une quarantaine d’heures d’auditions, rien que pour sa partie de texte.

Après avoir déploré le délai, très court, laissé au Sénat pour examiner un texte de 196 articles, le rapporteur Husson a rappelé que le Sénat partageait la philosophie générale du projet de loi, ce qui explique que la commission spéciale constituée pour l’occasion a conforté les dispositions visant à améliorer et à diversifier les financements des entreprises, tout en adoptant de nombreux aménagements. (suite…)

Sur le plateau de Public Sénat pour évoquer les défis de cette nouvelle année, notamment le grand débat national

Mercredi 16 janvier, le Sénateur Jean-François Husson était invité sur le plateau de Public Sénat, dans l’émission « Territoire Sénat » pour s’exprimer sur un certain nombre de sujets d’actualité.

En premier lieu, suite au lancement du « grand débat national » par le président de la République hier dans l’Eure, Jean-François Husson a salué la démarche, demandée depuis longtemps par les élus locaux et nationaux, en réponse au sentiment de déconnexion du pouvoir. Le Sénateur a rappelé la nécessité de faire France ensemble. Le Sénat, représentant des territoires, y prendra toute sa part.

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Un débat sur la Programmation pluriannuelle de l’énergie en l’absence de la copie du gouvernement

Mardi 15 janvier, le Sénateur Jean-François Husson a pris la parole à l’occasion du débat au Sénat sur la programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE), un texte dont le Parlement n’a toujours pas connaissance de façon précise.

Alors que le gouvernement a annoncé, suite à la crise des gilets jaunes, renoncer à l’augmentation de la contribution climat-énergie à 100 euros la tonne de carbone en 2024 au lieu de 2030, le Sénateur s’interroge sur la stratégie que ce gouvernement entend suivre en matière de transition énergétique, l’un des défis majeurs du XXIe siècle. (suite…)

Approbation de la convention fiscale entre la France et le Grand-Duché du Luxembourg

Lundi 17 décembre, le Sénat était appelé à autoriser la ratification d’une convention fiscale bilatérale entre la France et le Luxembourg. Le Sénateur Jean-François Husson est intervenu dans l’hémicycle au nom du groupe Les Républicains pour évoquer les avancées positives contenues dans cette convention.

Il a rappelé en premier lieu que récemment, le scandale LuxLeaks avait mis en lumières certaines pratiques d’évitement fiscal du Grand-Duché, s’affranchissant des règles de l’OCDE. La convention fiscale montre que les chosent évoluent dans le bon sens, car elle va permettre de lutter davantage contre l’évasion et la fraude fiscales. (suite…)

Brexit, réforme de la zone euro, cadre financier pluriannuel, taxation des GAFA, les défis qui attendent l’UE

Ce lundi 17 décembre s’est tenu au Sénat un débat à la suite du Conseil européen des 13 et 14 décembre 2018. À cette occasion, le Sénateur Jean-François Husson a pris la parole pour évoquer les avancées et les défis qui attendent encore l’Union Européenne, dans un contexte d’élections européennes et de Brexit imminents :

  • Au sujet du Brexit, le Sénateur a souligné que les 27 Etats membre de l’Union européenne avaient fait preuve d’unité face à la Première ministre britannique Theresa May. Concernant la question de la frontière irlandaise, il et rappelé que maintenir le Royaume-Uni dans l’union douanière pour conserver la réglementation sur la libre circulation des biens et éviter le retour d’une frontière physique n’était qu’une solution de dernier recours, si aucun accord commercial n’était trouvé avant la fin de la période de transition.

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Projet de loi PACTE : le ministre de l’Economie et des Finances auditionné par la commission

Mercredi 12 décembre, le ministre de l’Economie Bruno Le Maire était auditionné par la commission spéciale PACTE, à laquelle le Sénateur Jean-François Husson appartient en tant que co-rapporteur du texte. À cette occasion, le Sénateur a pu notamment interroger le ministre sur plusieurs points du projet de loi restant à éclaircir :

–       la privatisation de la Française des jeux (FDJ) : les modalités de cession de l’entreprise n’ont pas été précisées et sont renvoyées à une ordonnance. De plus, la refonte de la fiscalité des jeux n’est toujours pas sur la table, ce qui soulève des interrogations.

Le ministre a assuré que les modalités seraient présentées durant le débat, en début d’année prochaine. (suite…)

Un budget consacré à l’écologie en deçà des ambitions affichées en matière de lutte contre le réchauffement climatique

Dimanche 2 décembre, le Sénateur Jean-François Husson a pris la parole dans l’hémicycle dans le cadre de l’ouverture des discussions en séance publique de la mission « Ecologie, développement et mobilités durables » dont il a la charge pour le Projet de Loi de Finances (PLF) 2019.

S’il a à cette occasion bien noté l’augmentation des crédits de la mission de 1,7 %, principalement du fait du chèque énergie et du plan biodiversité, le Sénateur Husson a souligné que ces efforts apparaissent nettement insuffisants dans un contexte d’urgence écologique. Ce constat vient par ailleurs confirmer s’il en était besoin que la fiscalité verte, en constante augmentation, n’est pas réellement destinée à financer la transition écologique. (suite…)

Projet de Loi de Finances 2019 : les apports du Sénat en première lecture et les divergences avec l’Assemblée nationale

L’examen du Projet de Loi de Finances pour 2019 (PLF) en séance publique au Sénat a débuté le 22 novembre pour s’achever le 19 décembre.

Dans la nuit du 29 novembre, il a adopté par 206 voix contre 92 la première partie du budget, en y apportant des modifications par rapport au texte de l’Assemblée Nationale. Les principales dispositions issues des travaux du Sénat sont les suivantes :

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Revue de presse : retour sur l’actualité à travers les questions d’un journaliste de l’Est Républicain

Un retour sur les sujets d’actualité, c’est ce qu’a souhaité faire l’Est Républicain en proposant à Jean-François de donner son avis sur le mouvement des gilets jaunes, la hausse des prix des carburants, fiscalité de l’actuel gouvernement et l’écologie qui reste au cour de l’engagement politique du sénateur.
Un article publié dimanche 25 novembre, à découvrir ci-dessous.

Taxation des carburants : le gouvernement fait fausse route

Jeudi 8 novembre, le sénateur Jean-François Husson a pris la parole dans l’hémicycle dans le cadre des questions d’actualité au gouvernement pour alerter le Ministre de la Transition écologique et solidaire sur l’injustice que représente la nouvelle hausse des taxes sur les carburants.

Après avoir rappelé la colère des français face à cette politique confiscatoire, il a demandé les orientations décisives et stratégiques que le gouvernement propose afin d’être à la hauteur des enjeux de la transition écologique, une exigence nécessaire face à l’urgence climatique. (suite…)

Déplacement du président Macron à Pont-à-Mousson, l’opportunité de lui faire part des préoccupations des territoires

Lundi 5 novembre, itinérance mémorielle du Président de la République Emmanuel Macron en Meurthe-et-Moselle. L’occasion simultanée d’un déploiement ministériel avec Muriel Pénicaud chez Noremat à Ludres, accueillie par Christophe Bachmann où Jean-François Husson s’est rendu pour apprécier l’approche très intégrée de la formation et de la qualité du « service-client ».
Mmes. Poirson et Wargon étaient chez Eclatec à Maxéville, entreprise toujours à la pointe du luminaire LED.
Mme Pannier-Rumacher chez Sovab à Battilly avec ma collègue Véronique Guillotin pour mesurer la capacité du vaisseau amiral du Master Électrique à s’adapter simultanément aux mutations industrielles et écologiques.

Le déjeuner républicain auquel le Président de la République a conviés les élus s’est déroulé à l’hôtel de ville de Pont-à-Mousson, où tous ont été accueillis avec bienveillance et solennité par Henry Lemoine, maire. Ce moment a permis de balayer l’horizon politique des nombreuses préoccupations du moment. (suite…)

La direction régionale de Lidl à Gondreville, un acteur économique en pleine expansion

L’enseigne Lidl se développe de plus en plus dans l’Hexagone. La direction régionale de Gondreville gère 58 magasins répartis sur 8 départements de l’Est de la France.
Acteur économique majeur du territoire, Lidl a l’ambition de s’implanter davantage dans le département, et en particulier au sein de l’agglomération nancéienne. Son équipe de direction régionale dynamique et impliquée, attachée à la réussite de l’entreprise, s’engage fortement depuis quelques années dans la transition écologique, notamment avec ses objectifs « zéro gaspillage » et « zéro déchet ». (suite…)

Dette publique, dette privée : le poids de celles-ci est-il soutenable ?

Mercredi 24 octobre, le sénateur Jean-François Husson a pris la parole dans l’hémicycle dans le cadre du débat « Dette publique, dette privée : héritage et nécessité ? » où il a pu à cette occasion alerter sur les menaces que font peser celles-ci sur notre économie :

–       La dette publique a explosé en 40 ans, passant de 20 % du PIB à 100 % aujourd’hui. La charge de la dette absorbe à elle seule plus que ce que rapporte l’impôt sur les bénéfices des entreprises et les taxes sur les carburants ! Désormais, il s’agit du deuxième budget de l’État, avec plus de 41 milliards d’euros. (suite…)