Déplacement du président Macron à Pont-à-Mousson, l’opportunité de lui faire part des préoccupations des territoires

Lundi 5 novembre, itinérance mémorielle du Président de la République Emmanuel Macron en Meurthe-et-Moselle. L’occasion simultanée d’un déploiement ministériel avec Muriel Pénicaud chez Noremat à Ludres, accueillie par Christophe Bachmann où Jean-François Husson s’est rendu pour apprécier l’approche très intégrée de la formation et de la qualité du « service-client ».
Mmes. Poirson et Wargon étaient chez Eclatec à Maxéville, entreprise toujours à la pointe du luminaire LED.
Mme Pannier-Rumacher chez Sovab à Battilly avec ma collègue Véronique Guillotin pour mesurer la capacité du vaisseau amiral du Master Électrique à s’adapter simultanément aux mutations industrielles et écologiques.

Le déjeuner républicain auquel le Président de la République a conviés les élus s’est déroulé à l’hôtel de ville de Pont-à-Mousson, où tous ont été accueillis avec bienveillance et solennité par Henry Lemoine, maire. Ce moment a permis de balayer l’horizon politique des nombreuses préoccupations du moment. (suite…)

Mon travail au Sénat et en Meurthe-et-Moselle : découvrez ma Lettre d’été 2018

Comme j’en avais pris l’habitude chaque année, au cœur de la période estivale, j’ai édité une lettre d’une vingtaine de pages permettant de dresser un panorama et peut-être, un premier bilan à grands traits de l’année écoulée depuis le début de mon nouveau mandat, en septembre 2017.
Economie, environnement, agriculture, école, Europe… sont quelques-uns des sujets que vous pouvez retrouver à l’intérieur de cette lettre, disponible intégralement au format numérique ci-dessous.
Refonte des systèmes de santé et de la justice, loi PACTE, loi Mobilités, et en toile de fond, la réforme de la fonction publique et des retraites, sont quelques-uns des dossiers annoncés en cette rentrée parlementaire. Le tout alors que le calendrier et le contenu de la réforme institutionnelle restent incertains.
L’examen du budget 2019 à l’automne va sonner comme l’heure de vérité pour le gouvernement qui a choisi d’engager la France dans un grand mouvement de transformation. Je veillerai avec la plus grande attention à ce que cela ne se traduise pas par une opération de destruction et/ou d’affaiblissement des capacités à agir pour les collectivités et pour les Français.
À Paris comme en Meurthe-et-Moselle, il nous faut Agir pour réussir ensemble.
Découvrez ici ma Lettre 2018 : Lettre de jfh 2018
Et son volet dédié à la Commission spéciale « Droit à l’erreur » : Volet dédié à la commission spéciale
Dans les jours à venir, à travers les réseaux sociaux, je reviens sur les grandes thématiques de cette publication. Suivez moi en ligne sur ma page Facebook et mon compte Twitter.

Les Cadets de la Gendarmerie de Meurthe-et-Moselle au Sénat

Grande joie d’accueillir le 12 juin au Sénat, avec mes collègues Véronique Guillotin et Philippe Nachbar, 22 Cadets de la Gendarmerie de Meurthe-et-Moselle.

Ces 22 stagiaires (8 filles et 14 garçons âgés de 15 à 17 ans) ont été recrutés au sein de deux lycées nancéiens. Cette classe vise à développer les valeurs républicaines et à promouvoir l’engagement citoyen à travers la découverte de la gendarmerie et de son environnement.

Découvrant le Sénat, son histoire et son rôle, ces jeunes lycéens actuellement en classe de 1ère ont eu le plaisir et la chance de côtoyer, quelques minutes avant les « Questions au Gouvernement », plusieurs ministres et notamment le Premier Ministre Edouard Philippe. (suite…)

Baptême de l’école Michaël PELLEGRINI à Herserange

Vendredi dernier était organisée à Herserange l’émouvante cérémonie de baptême de l’école Michaël PELLEGRINI, l’une des victimes de la commune lors de l’attentat de Nice le 14 juillet 2016.

Cette perte douloureuse marquera à jamais l’Histoire d’Herserange qui lie ce souvenir douloureux à celui des Niçois et de l’ensemble des Français. Mais le souvenir ne doit pas rester vain. Il doit permettre de porter un message, de transmettre des valeurs, d’inscrire dans le temps le rappel d’une personne, d’un engagement, d’un projet. (suite…)

Les élèves de Champigneulles en visite au Sénat


Le 31 janvier, Jean-François Husson a reçu 40 visiteurs venus de Champigneulles : 

22 enfants, élèves de l’école Jean Moulin et leur institutrice,

15 retraités,

l’adjoint aux écoles de la ville de Champigneulles et la secrétaire à la communication de la ville.

Au cours de la visite, ils ont pu admirer le palais du Luxembourg en apprenant ou révisant le fonctionnement des institutions et en découvrant des anecdotes croustillantes. 

A la fin, Jean-François Husson leur a posé 10 questions sur ce qu’ils avaient entendu et a offert des porte-clé à ceux qui donnaient le plus vivement la bonne réponse. 

 

Questions au Sénateur par de jeunes citoyens en herbe

D’ordinaire plutôt habitué à poser les questions, comme parlementaire, Jean-François HUSSON s’est prêté, jeudi 5 janvier, à l’exercice d’une séance de questions/réponses lors d’une visite dans une classe de CM1 de l’école Jean Moulin à Champigneulles.

Durant plus d’une heure, à la suite d’un travail réalisé en amont dans le cadre de l’éducation civique, les écoliers ont pu échanger avec le sénateur. De nombreux sujets ont été abordés, comme les conditions d’élection des sénateurs, l’activité du mandat, les aspects du quotidien, les relations avec le territoire et, plus globalement, le fonctionnement des institutions de notre République et le travail de rédaction et du vote de la Loi.

Ce fut un beau temps d’échanges avec ces jeunes citoyens en herbe, en leur permettant d’approcher au plus près les réalités du travail d’un élu, représentant de la Nation. Jean-François HUSSON tient à les remercier pour leur accueil chaleureux et à saluer le travail d’éducation à la citoyenneté accompli par le professeur, Mme DERULLES.

Cette séance, en présence de M. Pierre FELICANI, Adjoint au Maire aux affaires scolaires, et de Mme Véronique LUCIETTO, Inspectrice de circonscription, se tenait en préparation de la visite de la classe au Sénat fin janvier, où les écoliers vont pouvoir découvrir la haute assemblée, une belle occasion de se rappeler des explications données par le sénateur. 

Réforme des rythmes scolaires : trois ans déjà !

Au printemps 2013, le gouvernement prenait, dans l’urgence, plusieurs décrets successifs relatifs à la mise en oeuvre des rythmes scolaires, preuve s’il en était besoin, de l’impréparation de cette réforme et du « passage en force » gouvernemental. Regrettant qu’aucune évaluation approfondie et partagée de cette réforme n’ait encore été menée, j’ai interrogé le 23 mars le gouvernement sur deux décrets dont l’expérimentation arrive à échéance à l’été 2016 : la baisse du taux d’encadrement des accueils périscolaires et la possibilité d’organiser les activités périscolaires sur un après-midi.

Retrouvez les questions écrites que j’ai adressées à Mme la Ministre de l’Éducation nationale et à M. le Ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports. 

Concentration des activités périscolaires sur un après-midi

Question n° 20924 adressée à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
 
M. Jean-François Husson interroge Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche sur la possibilité de concentrer les activités périscolaires sur un après-midi dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires.
Alors que le Gouvernement envisage de pérenniser le décret n° 2014-457 du 7 mai 2014 qui permet, à titre expérimental, de concentrer les activités périscolaires sur un après-midi, il souhaite connaître les résultats de l’évaluation de cette expérimentation que le ministère n’aura pas manqué de conduire.
En effet, ce décret était originellement très éloigné de l’esprit même de la réforme qui était, en ajoutant une demi-journée travaillée, d’alléger le temps de travail quotidien des enfants pour leur assurer une meilleure concentration et donc une meilleure capacité d’apprentissage tout au long de la semaine.
Ce décret avait été pris dans l’urgence, car les difficultés organisationnelles et matérielles de mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires par les écoles et les communes n’avaient absolument pas été prises en considération, notamment en milieu rural.Il démontrait d’ailleurs la précipitation avec laquelle cette réforme avait été menée et la méconnaissance du fonctionnement réel des communes, voire le peu d’intérêt qui leur était porté.
 
 
Trois ans plus tard, il rappelle que c’est l’intérêt des enfants qui doit être au cœur de notre action, et il attend impatiemment qu’une évaluation globale de la réforme soit engagée, en concertation avec les collectivités locales.  

 

Fin de la période d’expérimentation de la réduction du taux d’encadrement des accueils de loisirs périscolaires

 

Question n° 20923 adressée à M. le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

M. Jean-François Husson interroge M. le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports sur les taux d’encadrement des accueils de loisirs périscolaires.

Le décret n° 2013-707 du 2 août 2013 avait instauré, à titre expérimental et pour trois ans, une réduction des taux d’encadrement des accueils périscolaires lorsqu’ils sont organisés dans le cadre d’un projet éducatif territorial (PEDT), autorisant ainsi un animateur pour quatorze enfants de moins de six ans (contre dix précédemment) et un animateur pour dix-huit enfants de moins de quatorze ans (contre quatorze précédemment).
Déjà en 2013, les professionnels et les bénévoles de l’animation extrascolaire avaient déploré que la réforme des rythmes scolaires ait été menée sans concertation. Trois ans plus tard, une enquête menée par le syndicat de l’éducation populaire (SEP) – union nationale des syndicats autonomes (UNSA) auprès de 2 000 animateurs vient de montrer que : 87 % des animateurs considèrent que les nouveaux taux d’encadrement ont conduit à une dégradation de la qualité éducative des accueils périscolaires ; 81 % des animateurs considèrent que les nouveaux taux d’encadrement ont conduit à une dégradation de la sécurité des mineurs ; 91 % des animateurs considèrent que les nouveaux taux d’encadrement ont conduit à une dégradation de leurs conditions de travail.
Alors que le Gouvernement envisage de pérenniser la réduction du taux d’encadrement de l’accueil périscolaire, il fait part de son inquiétude et souhaite connaître l’évaluation qui a été faite de cette expérimentation par le ministère, 60 à 70 % des communes ayant utilisé ces dérogations expérimentales.
 
La réforme des rythmes scolaires a engendré une surcharge financière pour toutes les communes d’autant plus difficile à supporter que, dans le même temps, elles subissaient une baisse des dotations d’État. Alors qu’aucune évaluation globale de la réforme n’a hélas été engagée, il rappelle que la sécurité des enfants et la qualité éducative ne sauraient être des variables d’ajustement et souhaite rappeler la responsabilité de l’État en la matière.  

 

 

 

Réforme des rythmes scolaires: intervention de Jean-François Husson au cours de la séance de questions cribles thématiques

Sénat

Pour mémoire, en 2013 et 2014, le Sénat a consacré plusieurs travaux à la réforme des rythmes scolaires: 

  • les travaux de la mission commune d’information sur les rythmes scolaires (octobre 2013 – mai 2014) dont Jean-François Husson était membre,
  • la proposition de loi visant à affirmer la liberté de choix des maires quant à l’organisation des rythmes scolaires dans l’enseignement du premier degré (novembre 2013 – janvier 2014), cosignée par Jean-François Husson
  • la proposition de loi visant à accorder un moratoire pour l’application de la réforme des rythmes scolaires et à subordonner son application à la création d’une dotation de compensation ayant un caractère pérenne (juin 2014), co-signée par Jean-François Husson.

Plusieurs mois après la mise en place de cette réforme, la séance de questions cribles thématiques de ce jour a été l’occasion d’interroger Mme Geneviève Fioraso, en l’absence de Mme Najat Vallaud Belkacem, sur les difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre des nouveaux rythmes et la mise en place de temps d’activités périscolaires. 

Dans son intervention, Jean-François Husson a rappelé que l’école était en première ligne pour faire vivre notre République. Il a une nouvelle fois vivement regretté que contrairement à l’ambition affichée, cette réforme se révèle clairement porteuse d’inégalités entre les territoires. Était-ce bien le chantier prioritaire à ouvrir ? Que d’énergie dépensée et de perturbations créées… Et pour quels résultats ?

Il a soulevé 2 questions concernant le fonds de soutien, désormais pérennisé mais après un long combat :

  • qu’est-il prévu pour les communes qui n’ont pas les moyens matériels de mettre en place des activités? 
  • le fonds de soutien étant conditionné à l’existence d’un Projet Educatif de Territoire,  quel accompagnement local pour réaliser ce document complexe et exigeant? 

Enfin et pour permettre de repartir du bon pied et de s’engager dans la bonne direction, il a rappelé combien il était nécessaire d’évaluer rigoureusement et objectivement cette réforme. 

 

Une table ronde sur les rythmes scolaires en milieu rural… pour quel échange?

M. le Premier Ministre Manuel Valls et Mme la Ministre de l’Éducation Nationale Najat Vallaud-Belkacem étaient ce matin en Meurthe-et-Moselle. Au programme: une table ronde sur les rythmes scolaires en milieu rural à Saulxures-lès-Vannes, qu’on découvre… dans la presse régionale ! 

Jean-François Husson exprime son étonnement, pour ne pas dire davantage, dans ce courrier à Mme la Ministre

Pour faire face aux difficultés de cette réforme imposée par décret (ce n’est pas une loi!), chaque commune, Regroupement pédagogique intercommunal concentré ou dispersé, SIS, SIVU, intercommunalité, a mis en place une organisation particulière. Les solutions sont diverses, les moyens financiers et humains sont inégaux. Les disparités sont aujourd’hui criantes entre les communes et les inégalités territoriales s’aggravent.

Plus que jamais, il nous faut mettre – ou remettre – l’intérêt des enfants au cœur de notre engagement et nous battre pour une école qui garantisse, demain mieux qu’hier, l’égalité des chances.

 

Rejet du rapport sénatorial sur les rythmes scolaires

Les sénateurs UMP et UDI-UC n’ont pas adopté les propositions issues du rapport de la mission commune d’information relative à la réforme des rythmes scolaires.

Après 2 décrets, 2 circulaires, un arrêté : un nouveau décret et au moins un arrêté pour assouplir les précédents ont été annoncés pour mettre en place cette réforme, preuve si l’en est de sa complexité.

Avec le rejet du rapport sénatorial, un nouveau cap est franchit. Malgré un long travail d’auditions et d’investigation réalisé depuis plusieurs mois et dont Jean-François Husson salue la qualité, les propositions n’ont pas été validées par la majorité des sénateurs de la mission commune d’information. Ce fait, plutôt rare, démontre combien le sujet est complexe et, hélas, combien le gouvernement fait fausse route et s’entête dangereusement.

Retrouvez l’intégralité de la réaction de Jean-François HUSSON sur le lien suivant. 

 

 

Assouplissement de la réforme sur les rythmes scolaires: Jean-François Husson saisit le Premier Ministre

Parce que nos enfants méritent mieux qu’une réforme inaproppriée et assouplie précipitamment, Jean-François HUSSON, souhaite qu’elle soit suspendue et sollicite l’arbitrage du Premier Ministre sur le sujet. 

Dans certains territoires, les difficultés rencontrées ne peuvent trouver de réponse. L’assouplissement annoncé prévoit de laisser aux maires jusqu’au 6 juin pour proposer des organisations qu’on leur a refusées jusqu’alors. Cela témoigne d’une précipitation dommageable et une nouvelle fois, d’un manque de considération pour le travail de proximité des élus dans leurs territoires, et pour leur volonté d’agir en étroite concertation avec les parents, enseignants, personnels, associations,… 

Jean-François Husson alerte le gouvernement sur certains points qui, au-delà du financement, méritent une vigilance particulière: 

– les difficultés organisationnelles dans les villages en regroupements pédagogiques dispersés

– la spécificité des écoles de maternelles. 

 

Retrouvez le courrier adressé au Premier Ministre sur le lien suivant, ainsi que le communiqué de presse relatif à l’annonce de l’assouplissement de la réforme. 

 

 

 

 

 

La mission d’information sur les rythmes scolaires en visite en Meurthe-et-Moselle

Mise en place en novembre dernier à la demande du groupe UMP, la Mission Commune d’information sur les rythmes scolaires a fait étape en Meurthe-et-Moselle le 17 avril 2014. 

Elle a été accueillie par Mme Béatrice Gille, Rectrice, M. Philippe Picoche, Directeur Académique des services de l’éducation nationale, et Jean-François Husson, sénateur. 

2 étapes:

À Praye, membre d’un regroupement pédagogique intercommunal avec la commune de Chaouilley qui a mis en place la réforme dès cette année. Accueillie par MM. Gilles Griffaton, Maire de Praye, Gauthier Brunner, Conseiller général, Eric Perrotez, Maire de Chaouilley, la mission a pu échanger avec les acteurs locaux sur les problématiques spécifiques rencontrées par les communes rurales. 

À Laxou, accueillie par Laurent Garcia, Maire de Laxou et Mme Nathalie Parent-Heckler, adjointe aux affaires scolaires, la mission a pu prendre connaissance et bénéficier du retour d’expérience du dispositif d’Aménagement du Temps de l’Enfant (ATE) mis en place depuis 1995 dans les écoles primaires et depuis la rentrée 2013 dans les écoles maternelles. Ce dispositif, fruit d’une volonté politique forte comprend une semaine de 4,5 jours, chaque journée de l’enfant étant allégée, avec une fin des cours à 15h. Les enfants des écoles sont ensuite accueillis en activités « ATE ». Les difficultés propres aux écoles maternelles ont été évoquées. Il a été ainsi demandé que la réforme sur les rythmes scolaires puissent être assouplie pour les élèves de 3/6 ans.