Les enjeux écologiques, coeur de l’audition de Madame Emmanuelle Wargon par la commission des finances

Après Sébastien Lecornu la veille, la commission des finances du Sénat a auditionné mercredi 19 juin Madame Emmanuelle Wargon, Secrétaire d’Etat auprès du ministre de la Transition Écologique et Solidaire, dans le cadre du contrôle de la bonne exécution 2018 des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilités durables » et du compte d’affectation spéciale (CAS) « Transition énergétique ».

Le Sénateur Jean-François Husson, rapporteur de la mission et du CAS pour la commission des finances, a posé à cette occasion une série de questions sur plusieurs sujets :

  • L’état des lieux des contrats de transition écologique.
  • Le bilan du chèque énergie en 2018.
  • La consultation du Parlement sur le montant des charges de soutien au développement des énergies renouvelables, une demande de la commission.
  • La sous-estimation du rendement du malus automobile et du nombre de prime à la conversion sur l’année 2018.
  • L’absence de connaissance du protocole d’indemnisation d’EDF pour la fermeture anticipée de la centrale nucléaire de Fessenheim.

Vous pouvez retrouver la vidéo de l’intervention de Jean-François Husson et la réponse de la ministre ci-dessous.

Ferme de la Bouzule à Champenoux, un laboratoire à ciel ouvert

 AGRICULTURE – ENERGIE DÉCARBONNÉE – BIO-ECONOMIE …notre avenir 

Samedi 15 juin, poursuite de la matinée par la visite du domaine expérimental de la Bouzule. Un site de l’ENSAIA et un lieu d’expérimentation pour les 150 ingénieurs formés chaque année par l’école « de l’innovation et de la transition ». 

Un site polyvalent qui combine conditions optimales avec un élevage en pâture et le souci de répondre aux enjeux énergétiques pour la transition vers une économie « décarbonnée ». 

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Mobilisation nancéienne pour l’acte 2 de la Marche pour le climat

« On est plus chauds que le climat ! »

À l’appel du mouvement « Youth for Climate », les jeunes nancéiens ont donné l’impulsion en se rassemblant vendredi 24 mai place du Colonel Driant. Toutes générations confondues, ils ont exprimé un message clair en fin d’après-midi en se retrouvant Place Stanislas : ne pas agir face au changement climatique est une faute coupable !

Avec cette nouvelle marche pour le climat, poursuivre cet engagement écologique appelle, au-delà de la prise de conscience collective, à relever l’immense défi climatique.

Jean-François Husson salue cette jeunesse qui bouge, s’organise et bouscule les choses. Tous doivent être mobilisés pour la planète.

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Inauguration de la nouvelle usine de production d’eau potable de Laneuveville-devant-Bayon

L’inauguration de la nouvelle usine de production d’eau potable de Laneuveville-devant-Bayon, du syndicat des eaux de Pulligny s’est tenue autour de plus de 200 personnes vendredi 12 avril dernier.

Une nouvelle étape importante pour le syndicat qui œuvre depuis 72 ans afin d’assurer, aujourd’hui à une cinquantaine de communes l’accès à une ressource rare et précieuse. Avec cette nouvelle usine, c’est plus de 15 000 habitants qui bénéficient des services de qualité de ce syndicat. Un enjeu majeur alors que la perte d’eau dans les réseaux Lorrain est estimée à 22 % et que les agences de l’eau sont en proie à de sérieuses difficultés financières.

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Le Sénat adopte une Loi d’Orientation des Mobilités réaliste mais ambitieuse

Mardi 2 avril, le Sénat a voté en première lecture le projet de loi d’Orientation des Mobilités (dit LOM) après deux semaines d’examen en séance publique. L’assemblée a étudié durant ce laps de temps plus de 1 000 amendements. Le texte a donc été largement remanié par les sénateurs qui ont voulu, entre autres :

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Le projet de loi des mobilités devant le Sénat

Ce mardi 19 mars, le Sénat débute l’examen du projet de loi d’Orientation des Mobilités (LOM) en séance publique.

Ce texte est d’une importance majeure pour répondre aux problématiques d’enclavement des territoires, notamment ruraux, et moderniser notre réglementation des transports face à l’émergence rapide de nouvelles solutions de mobilité. Il a également un rôle à jouer en matière de transition énergétique et écologique, puisque les transports sont le premier émetteur de CO2.

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Nancy : l’engagement de 4000 personnes dans la Marche du siècle

Samedi 16 mars, un jour après l’appel auquel ont répondu les jeunes, ce sont 4000 personnes qui se sont réunies Place Charles III à Nancy dans une ambiance festive et positive pour la Marche du siècle.

L’urgence climatique nous oblige. Pour réussir il est indispensable de faire France ensemble pour l’avenir d’une planète essoufflée. Parce qu’il y a urgence à agir et que le sujet dépasse les frontières, les citoyens d’une centaine de pays du monde se sont mobilisés et se sont engagés dans cette bataille climatique, véritable enjeu planétaire. (suite…)

Ludres : retrouver l’apaisement et le dialogue avec les élus

Face à la crise que traverse la France depuis novembre et au sentiment d’abandon exprimé par une partie de la nation, le maire de Ludres Pierre Boileau, et la liste sénatoriale Meurthe-et-Moselle Avenir sont à la rencontre des élus du territoire pour proposer des pistes visant à restaurer l’apaisement, l’écoute et le dialogue. Une première rencontre s’est ainsi déroulée à Ludres le 9 février avec les élus des communes voisines.

Si les élus locaux et les parlementaires n’ont pas été associés à la mise en œuvre du Grand débat national, il n’en demeure pas moins impératif de renouer les liens indispensables à la réussite de nos territoires et, in fine, de la France. (suite…)

Interview : le sénateur fait part de son opinion dans les pages de la « Lettre de l’Association des maires 54 »

Rôle du Sénat, travail nécessaire sur le statut de l’élu, suppression de la taxe d’habitation et de la réserve parlementaire, lourdeurs administratives qui empêchent de mener des projets sur les territoires, les collectivités dans la lutte contre la pollution, autant de sujets sur lesquels Jean-François Husson donne son ressenti dans la dernière Lettre des maires & présidents d’intercommunalité de Meurthe-et-Moselle de janvier 2019.

Interview à découvrir ici

 

Sur le plateau de Public Sénat pour évoquer les défis de cette nouvelle année, notamment le grand débat national

Mercredi 16 janvier, le Sénateur Jean-François Husson était invité sur le plateau de Public Sénat, dans l’émission « Territoire Sénat » pour s’exprimer sur un certain nombre de sujets d’actualité.

En premier lieu, suite au lancement du « grand débat national » par le président de la République hier dans l’Eure, Jean-François Husson a salué la démarche, demandée depuis longtemps par les élus locaux et nationaux, en réponse au sentiment de déconnexion du pouvoir. Le Sénateur a rappelé la nécessité de faire France ensemble. Le Sénat, représentant des territoires, y prendra toute sa part.

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Un débat sur la Programmation pluriannuelle de l’énergie en l’absence de la copie du gouvernement

Mardi 15 janvier, le Sénateur Jean-François Husson a pris la parole à l’occasion du débat au Sénat sur la programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE), un texte dont le Parlement n’a toujours pas connaissance de façon précise.

Alors que le gouvernement a annoncé, suite à la crise des gilets jaunes, renoncer à l’augmentation de la contribution climat-énergie à 100 euros la tonne de carbone en 2024 au lieu de 2030, le Sénateur s’interroge sur la stratégie que ce gouvernement entend suivre en matière de transition énergétique, l’un des défis majeurs du XXIe siècle. (suite…)

Un budget consacré à l’écologie en deçà des ambitions affichées en matière de lutte contre le réchauffement climatique

Dimanche 2 décembre, le Sénateur Jean-François Husson a pris la parole dans l’hémicycle dans le cadre de l’ouverture des discussions en séance publique de la mission « Ecologie, développement et mobilités durables » dont il a la charge pour le Projet de Loi de Finances (PLF) 2019.

S’il a à cette occasion bien noté l’augmentation des crédits de la mission de 1,7 %, principalement du fait du chèque énergie et du plan biodiversité, le Sénateur Husson a souligné que ces efforts apparaissent nettement insuffisants dans un contexte d’urgence écologique. Ce constat vient par ailleurs confirmer s’il en était besoin que la fiscalité verte, en constante augmentation, n’est pas réellement destinée à financer la transition écologique. (suite…)

Revue de presse : retour sur l’actualité à travers les questions d’un journaliste de l’Est Républicain

Un retour sur les sujets d’actualité, c’est ce qu’a souhaité faire l’Est Républicain en proposant à Jean-François de donner son avis sur le mouvement des gilets jaunes, la hausse des prix des carburants, fiscalité de l’actuel gouvernement et l’écologie qui reste au cour de l’engagement politique du sénateur.
Un article publié dimanche 25 novembre, à découvrir ci-dessous.

Visite et présentation de l’emplacement de la future unité de méthanisation Méthasânon

La ruralité est une chance pour la France. Après 2h de dialogue très riches avec les élus, la matinée du samedi 24 novembre s’est poursuivie sur le site de Méthasânon, une station de méthanisation dont le projet collectif a été lancé il y a 5 ans.
Un projet de bio méthanisation fédérant des agriculteurs engagés en faveur de la transition énergétique. Un investissement de 8 millions d’euros lancé par un collectif de 22 exploitations agricoles.
Un vrai pari pour l’avenir qui illustre parfaitement l’engagement des territoires dans la transition énergétique et écologique de la France et qui doit être soutenu.
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Nancy : premières Assises régionales air climat énergie santé pour Atmo Grand Est

Lundi 19 novembre, véritable réussite pour les premières Assises régionales air climat énergie santé du Grand Est au Centre des Congrès de Nancy, organisées par ATMO Grand Est dont Jean-François Husson est le président.
Objectifs de ces assises : faire le point des politiques efficientes et faire émerger ensemble un maillage de solidarité sur notre territoire pour mieux mettre en relation les instances scientifiques, politiques et institutionnelles qui agissent pour la reconquête de la qualité atmosphérique. (suite…)

Taxation des carburants : le gouvernement fait fausse route

Jeudi 8 novembre, le sénateur Jean-François Husson a pris la parole dans l’hémicycle dans le cadre des questions d’actualité au gouvernement pour alerter le Ministre de la Transition écologique et solidaire sur l’injustice que représente la nouvelle hausse des taxes sur les carburants.

Après avoir rappelé la colère des français face à cette politique confiscatoire, il a demandé les orientations décisives et stratégiques que le gouvernement propose afin d’être à la hauteur des enjeux de la transition écologique, une exigence nécessaire face à l’urgence climatique. (suite…)

La politique énergétique du gouvernement doit être mise en lien avec la mutation de l’économie, mon intervention auprès du ministre

Mardi 2 octobre, j’intervenais dans le cadre d’un débat sur la politique énergétique du gouvernement. J’ai interpelé à cette occasion le ministre de la Transition Ecologique et Solidaire, car la politique de l’énergie n’est pas sans lien avec la mutation de nos économies. J’ai ainsi souhaité axer mon intervention sur trois points :

–       J’ai déploré la continuité de la politique du gouvernement avec celle du précèdent quinquennat : la politique écologique et énergétique actuelle se résume trop souvent à la fiscalité, prenant en étau certains secteurs d’activité, et certains français, qui n’ont pas le choix, débouchant sur une véritable écologie punitive.

–       J’ai formulé le souhait que la politique énergétique fasse l’objet de plus de transparence, et que l’État accepte de ne plus décider seul, mais en concertation avec les acteurs économiques, et bien sûr, avec les collectivités locales, qui en font la demande. (suite…)

Présentation du budget 2019 : un budget rattrapé par le réel

Le Gouvernement a officiellement dévoilé le 24 septembre, son projet de loi de finances pour 2019, qui sera discuté au Parlement tout au long de cet automne.

À cette occasion, le Sénat a auditionné MM. Bruno Le Maire et Gérald Darmanin, respectivement ministre de l’Economie et des Finances et ministre du Budget. Audition au cours de laquelle j’ai souhaité les interpeler sur trois interrogations : l’industrie, le commerce extérieur, et l’enjeu écologique.

L’industrie : j’ai rappelé que le niveau de fiscalité français (25 %), bien au-dessus de ses voisins européens (17 % en moyenne) n’est pas de nature à favoriser notre compétitivité, ce qui in fine, menace la pérennité de notre secteur industriel. Pour aider l’industrie française, il est impératif que des mesures fortes soient portées par ce Projet de Loi de Finances (PLF). (suite…)

Journée nationale de la qualité de l’air, ATMO Grand Est sensibilise le public à cet enjeu environnemental et de santé publique

Créée en 2015, la Journée nationale de la qualité de l’air a pour objectif de favoriser la mobilisation individuelle et collective afin de sensibiliser les citoyens à l’importance d’avoir un air de bonne qualité, pour notre santé comme pour le climat.
Cette journée s’est déroulée 22 septembre et pour l’occasion ATMO Grand Est, association à but non lucratif que je préside, en charge de la surveillance de la qualité de l’air dans notre région, a proposé mercredi des animations musicales et aériennes dans les rues de Nancy, Metz, Reims et Strasbourg.
Aujourd’hui plus que jamais la question de la pollution atmosphérique est au cœur des discussions des préoccupations des habitants de notre région. (suite…)

Mon travail au Sénat et en Meurthe-et-Moselle : découvrez ma Lettre d’été 2018

Comme j’en avais pris l’habitude chaque année, au cœur de la période estivale, j’ai édité une lettre d’une vingtaine de pages permettant de dresser un panorama et peut-être, un premier bilan à grands traits de l’année écoulée depuis le début de mon nouveau mandat, en septembre 2017.
Economie, environnement, agriculture, école, Europe… sont quelques-uns des sujets que vous pouvez retrouver à l’intérieur de cette lettre, disponible intégralement au format numérique ci-dessous.
Refonte des systèmes de santé et de la justice, loi PACTE, loi Mobilités, et en toile de fond, la réforme de la fonction publique et des retraites, sont quelques-uns des dossiers annoncés en cette rentrée parlementaire. Le tout alors que le calendrier et le contenu de la réforme institutionnelle restent incertains.
L’examen du budget 2019 à l’automne va sonner comme l’heure de vérité pour le gouvernement qui a choisi d’engager la France dans un grand mouvement de transformation. Je veillerai avec la plus grande attention à ce que cela ne se traduise pas par une opération de destruction et/ou d’affaiblissement des capacités à agir pour les collectivités et pour les Français.
À Paris comme en Meurthe-et-Moselle, il nous faut Agir pour réussir ensemble.
Découvrez ici ma Lettre 2018 : Lettre de jfh 2018
Et son volet dédié à la Commission spéciale « Droit à l’erreur » : Volet dédié à la commission spéciale
Dans les jours à venir, à travers les réseaux sociaux, je reviens sur les grandes thématiques de cette publication. Suivez moi en ligne sur ma page Facebook et mon compte Twitter.

A la découverte de la centrale électrique Celest au coeur du Toulois

Jeudi 6 septembre, direction Toul pour visiter la centrale électrique à cycle combiné au gaz naturel Celest. A la pointe de la technologie sa mission est la production d’électricité lors des pics de consommation.

13 unités en France se partagent ce marché, dont 2 appartiennent au groupe Celest, 2e producteur d’électricité non-historique en France.
Les 2 installations bénéficient de la technologie Siemens permettant notamment de piloter l’installation par seulement 2 personnes. 35 personnes travaillent sur le site, à l’ère du digital, elles sont formées entre autres à l’utilisation d’un casque de réalité augmentée DAQRI.

Element essentiel du système électrique français, entre le nucléaire et les énergie renouvelables, la centrale est une véritable Formule 1, capable de faire passer sa production de 0 à 400 MW/h en 30 min, et ainsi couvrir les besoins de 400 000 foyers.

Elle fait partie des sites industriels suivis par l’agence de la qualité de l’air ATMO Grand Est. (suite…)

Laneuveville-devant-Nancy : tous mobilisés pour l’avenir de Novacarb

Très forte mobilisation mardi 10 juillet au matin à Laneuveville-devant-Nancy pour apporter notre soutien au projet de transition énergétique de l’entreprise Novacarb.

Jeudi 5 juillet, lors de mon interpellation durant les « questions au Gouvernement », le Premier ministre avait signifié que l’appel à projets auquel Novacarb avait répondu en 2017 ne pourrait aboutir. Mais le Gouvernement s’engageait à travailler avec tous pour assurer un avenir au site en proposant que se tienne prochainement une réunion avec tous les acteurs locaux et les ministères concernés. (suite…)

Evolution de l’industrie française : E. Philippe répond à la question en attente sur le projet de Novacarb

Jeudi 5 juillet j’ai interpellé le Premier ministre, lors de la séance des questions d’actualité au Gouvernement, sur l’avenir de l’industrie française et la stratégie que l’Etat souhaite mettre à son service. Je suis, à cette occasion, revenu sur la situation de Novacarb.

En tant que 5e puissance mondiale, notre industrie n’occupe pas la place qu’elle devrait. Elle se doit d’être plus ambitieuse et c’est au Gouvernement de lui donner l’impulsion nécessaire, la possibilité et les moyens de se moderniser, ainsi que de réussir à répondre aux enjeux de la transition écologique.

A ce titre, l’entreprise Novacarb de Laneuveville-devant-Nancy a répondu en août 2017 à un appel à projet visant à modifier sa consommation énergétique en substituant l’utilisation du charbon par la biomasse. Depuis, la réponse et le choix de l’Etat se sont faits attendre. (suite…)

Pour une réforme en profondeur de notre fiscalité environnementale

Retrouvez mon article portant sur la transition énergétique, paru dans la Revue du Trombinoscope du mois de Juin 2018, n°227.

Parce que si nous voulons vraiment accroître la place des énergies renouvelables dans notre mix énergétique, il nous faudra revoir en profondeur nos procédures de recours contre un certain nombre d’installations victimes d’une opposition systématique.

 

L’ALEC initie une démarche qualité pour les professionnels de la rénovation énergétique

L’Agence Locale de l’Energie Climat Nancy Grands Territoires organisait vendredi 25 mai son 3e « petit déj’ pros » afin de présenter les contours de son appel à candidatures « Rénovation Basse Conso’ » à destination des professionnels du bâtiment (artisans, architectes, maîtres d’œuvre, bureau d’études). Dans le cadre du développement de la Plateforme de Rénovation Energétique de l’Habitat, l’ALEC souhaite faire émerger et référencer des « offres globales » portées par des entreprises locales et permettant d’accompagner les particuliers vers des travaux de rénovation visant le standard « basse consommation ».

5 intervenants ont présenté leur expertise et leur vision sur les modèles de groupements d’entreprises (suite…)

Mon intervention sur France bleu Sud Lorraine : l’UE sanctionne la France sur sa pollution de l’air

« La qualité de l’air française fait tousser Bruxelles » ironise L’Express. La Commission européenne a annoncé jeudi 17 mai sa décision d’envoyer la France, ainsi que cinq autres Etats membres, devant la Cour de justice de l’Union européenne pour non-respect des normes de qualité de l’air.

La France s’expose ainsi à de lourdes sanctions, 11 millions d’euros plus des astreintes journalières de 240 000 euros jusqu’à ce que les normes de qualité de l’air soient respectées.

Avec quelque 50 000 morts prématurés dans l’Hexagone chaque année liées à la pollution de l’air, l’urgence sanitaire se fait de plus en plus ressentir dans les grandes villes. (suite…)

Coût économique et financier de la pollution de l’air : intervention devant les étudiants magistrats et avocats

Très heureux d’intervenir ce matin au Sénat devant les magistrats en formation à l’Ecole nationale de la magistrature et avocats au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation, afin de présenter le travail des Commissions d’enquête, et notamment celui sur le coût économique et financier de la pollution de l’air. Grand intérêt des auditeurs. Une façon de voir quels sont les pouvoirs des Commissions d’enquête et les résultats qu’elles peuvent obtenir, constituant un instrument important du contrôle parlementaire. (suite…)

Le rôle des biocarburants durables dans la décarbonation des transports

L’Ambassadeur de Finlande, Monsieur Teemu TANNER, accueillait ce mardi 15 mai NESTE, entreprise nationale finlandaise et leader mondial dans le domaine des carburants renouvelables avancés à basses émissions, autour d’une table ronde portant sur le rôle des biocarburants durables dans la décarbonation des transports.

Président du groupe d’amitié France – Finlande au Sénat, impliqué de longue date sur les questions environnementales et écologiques, les retours d’expérience sur les biocarburants avancés retiennent notre attention et présentent des solutions intéressantes dans le panel des solutions pour l’avenir.

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Soutien aux énergies renouvelables : mes observations à la suite de la remise d’une enquête par la Cour des comptes

Réunie le 18 avril 2018, la commission des finances du Sénat a organisé une audition pour « suite à donner » à l’enquête de la Cour des comptes sur le soutien aux énergies renouvelables.

Dans le prolongement du rapport de la Cour des comptes, en tant que rapporteur spécial des crédits consacrés à l’énergie au sein de la mission « Écologie, développement et mobilité durable », j’ai formulé les observations suivantes : (suite…)

Anne Hidalgo auditionnée dans le cadre de la lutte contre la pollution de l’air

Ayant présidé une commission d’enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l’air, j’ai assisté à l’audition de la maire de Paris, Anne Hidalgo, le 11 avril après-midi au Sénat, à la suite de l’examen du rapport d’information de la sénatrice Nelly Tocqueville concernant la lutte contre la pollution de l’air qui s’est tenue le même jour. J’ai rappelé que ce problème est un enjeu public. Retrouvez mon intervention sur cette thématique qui me tient à cœur dans l’émission Sénat 360, sur la chaine Public Sénat, à la minutes 52:40. Ce débat est un enjeu public où tout le monde doit se retrouver sereinement pour lutter efficacement tous ensemble contre ce fléau. (suite…)