Le Sénat examine le texte Engagement et proximité

Le Sénat a débuté mardi 8 octobre l’examen du texte Engagement et Proximité, visant à :
– conforter chaque maire dans son intercommunalité ;
– renforcer les pouvoirs de police du maire ;
– simplifier le quotidien du maire ;
– renforcer et reconnaître le droit des élus.

Le texte du gouvernement reprend à son compte de nombreuses propositions formulées par le Sénat

Après avoir négligé le rôle et la fonction des élus locaux, le gouvernement est parti à la conquête des maires et présente au parlement son projet de loi « engagement et proximité ». Alors qu’il s’était d’abord montré sourd aux propositions formulées par le Sénat, il en reprend à son compte un grand nombre. Malheureusement, il s’arrête en chemin.

Le texte du gouvernement reprend à son compte de nombreuses propositions formulées par le Sénat :

– Pour améliorer le quotidien des maires et revaloriser leur statut, le texte prévoit :

  • La revalorisation des indemnités des élus locaux ;
  • Le renforcement du droit à la formation des élus : l’expérience acquise au cours du mandat serait prise en compte dans la validation des acquis de l’expérience ;
  • La prise en charge des frais de garde des enfants lors des réunions obligatoires.

– Pour affirmer le rôle de la commune comme cellule de base de la démocratie, le texte prévoit :

  • Le rapprochement des intercommunalités du quotidien des habitants : une intercommunalité pourra se scinder en deux dans le respect des seuils et une commune pourra plus facilement changer d’intercommunalité ;
  • L’assouplissement de la répartition des compétences entre commune et intercommunalité : le gouvernement envisage la possibilité d’une délégation des compétences « eau et assainissement » à la commune ;
  • De mieux associer les communes et leurs élus au fonctionnement de l’intercommunalité en remaniant et assouplissant par exemple les règles très strictes relatives aux « accords locaux » ;
  • La création d’une agence nationale pour la cohésion des territoires.

– Pour renforcer les pouvoirs de police du maire et mieux protéger les élus locaux, le texte prévoit :

  • La possibilité pour le maire de faire appliquer ses décisions en établissant des amendes administratives ou en imposant des fermetures d’office de locaux.
  • L’obligation pour les communes de contracter une assurance pour une protection juridique du maire dans le cas où il ferait face à des litiges qui relèvent de son mandat.

Ces propositions, comme d’autres, étaient des propositions sénatoriales ; les sénateurs se félicitent que le gouvernement se montre à l’écoute de celles-ci.

Les sénateurs vont plus loin

Pour que le texte soit à la hauteur de l’ambition affichée du gouvernement, les sénateurs vont plus loin. Ils enrichiront ce projet de loi au cours des débats en proposant notamment :

  • La revalorisation et le lissage des indemnités des élus locaux aux communes de 1.000 à 3.499 habitants ;
  • De s’opposer au transfert obligatoire des compétences « eau et assainissement » aux communautés de communes et d’agglomération ;
  • L’assouplissement des conditions de mutualisation, au niveau intercommunal, des agents de police municipale ;
  • L’ouverture à des transferts « à la carte» de compétences communales à l’intercommunalité ;
  • La garantie de la neutralité financière des restitutions de compétences aux communes ;
  • L’obligation pour le procureur de la République de tenir les maires informés des suites judiciaires données aux infractions constatées par les agents de police municipale ;
  • La consolidation du droit à l’information des élus municipaux sur les affaires intercommunales.

La commune est le lieu où se créée la proximité et où se tisse le lien social. Dans un contexte où les élus locaux sont confrontés à des mandats de plus en plus techniques et au cours desquels ils font parfois l’objet de violences, il est essentiel de revaloriser leur statut et leurs actions. Les sénateurs espèrent que le gouvernement accueillera favorablement les propositions qu’ils formulent.

Vous pouvez retrouver la synthèse du rapport de la commission des lois sur le texte engagement et proximité.

Retrouvez également l’article sur le déplacement de Mathieu Darnaud, rapporteur du texte, lors de sa venue en Meurthe-et-Moselle.

Dialogues en Territoire spécial « engagement et proximité » en compagnie du Sénateur Darnaud

Jeudi 19 septembre, le Sénateur Jean-François Husson a effectué une journée marathon aux côtés du Sénateur de l’Ardèche Mathieu Darnaud, consacrée au projet de loi « relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique » dont le Sénateur Darnaud est l’un des co-rapporteur au Sénat.

Les deux sénateurs ont ainsi entamé une journée de rencontres auprès des élus locaux du département, afin de recueillir leur avis et propositions sur ce texte : aux échanges avec les élus de la ville de Nancy et de la Métropole du Grand Nancy le matin, se sont succédé les Maires de l’intercommunalité du Sel et du Vermois puis ceux du comité directeur de l’Association des Maires et des Présidents d’Intercommunalités de Meurthe-et-Moselle.

En fin de journée, après une visite de la Merranderie Kryzs à Reherrey, véritable pépite locale spécialisée dans la fabrication de pièces de tonneaux qui s’exportent dans le monde entier, une ultime réunion réunissant une centaine d’élus de tout le département s’est tenue à Saint-Clément, organisée sous la forme d’un jeu de questions-réponses avec les parlementaires.

Statut de l’élu, questions des indemnités et conciliation de l’engagement républicain avec la vie professionnelle, pouvoirs de police du Maire, articulation des compétences entre la commune et l’intercommunalité… et bien d’autres sujets, en lien avec le projet de loi, ont animé les temps d’échanges.

Un dialogue qui est aussi d’occasion d’expliquer la démarche du Sénat sur ce texte, qui se veut pragmatique : si la loi doit fixer un cadre, elle doit laisser la souplesse nécessaire aux collectivités pour adapter ce cadre dans l’intérêt de leur territoire.

La discussion en séance publique au Sénat est prévue pour octobre prochain, et sera l’occasion pour les Sénateurs de relayer les inquiétudes et interrogations entendues durant cette journée.

Saint-Sauveur se souvient des aviateurs canadiens et britanniques morts pour la liberté

Lundi 29 juillet, le sénateur s’est rendu à l’inauguration du monument en mémoire des aviateurs disparus pendant la Seconde Guerre mondiale. 

En 1944, trois Lancaster sont tombés sur le territoire. Ces jeunes aviateurs canadiens et britanniques s’étaient engagés volontairement à combattre pour la libération. Notre devoir est de rendre hommage à leur engagement.

Les familles étaient réunies pour commémorer le 75e anniversaire de ces combats dont on connait mieux le déroulement grâce au travail des étudiants de l’Université de Bishop’s. Meurtris par deux guerres mondiales, il est indispensable de continuer à se souvenir…

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Nancy : prise d’armes à l’occasion de la Fête nationale

La célébration du 14 juillet et les festivités qui en découlent sont l’opportunité d’honorer l’engagement de la France et de ses forces civiles et militaires, ainsi que de partager ensemble l’esprit et la fierté d’une France rassemblée.

Le mémorial Désilles restauré à la fin de l’année 2018 a ainsi accueilli le défilé de cette fête nationale pour une cérémonie réussie, en présence du Gouverneur militaire de Nancy, l’ingénieur général de 2e classe Patrice Gobin.

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Vidéo : le Tour de France 2019 traverse les communes meurthe-et-mosellanes

Mardi 9 juillet, avant de s’attaquer au massif des Vosges, le peloton de la Grande Boucle a avaler plus de 200 « bornes » entre Reims et Nancy.

Avant la fin de cette de la 4e étape dans la cité ducale et un parcours idéal pour une arrivée au sprint, le Tour a traversé une dizaine de communes meurthe-et-mosellanes.

Des maires ont accepté de nous faire vivre un peu de cette traversée à travers quelques images que nous avons regroupé dans une vidéo.

Déplacement de la délégation aux collectivités territoriales en Autriche

La délégation aux collectivités territoriales prépare depuis l’automne dernier un rapport sur « les collectivités territoriales et les ruralités » dont Jean-François Husson est l’un des rapporteurs. C’est à ce titre qu’une partie de la délégation s’est rendue du 3 au 5 juillet en Autriche.

Un choix qui ne doit rien au hasard : ce pays, dominé à l’Ouest par les Alpes, est composé à plus de deux tiers de montagnes, et l’État a mis en place en conséquence une politique de développement rural spécifique aux enjeux, que la délégation, dans le cadre de ses travaux, souhaite étudier plus en profondeur.

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Mont-sur-Meurthe : les écoliers se mobilisent pour la « Grande brasse »

Samedi 6 juillet, les scolaires du territoire se sont mobilisées à l’initiative de la Communauté de communes Meurthe-Mortagne-Moselle. Dans l’écrin de verdure au bord des étangs de Mont-sur-Meurthe, ils ont exposés éblouissantes leurs réalisations éxécutées avec talent.
Le maire Jonathan Kurkiency, comme le président de l’intercommunalité Philippe Daniel ou le député Thibault BAZIN, dans un concert de félicitations, ont rendu hommage au défi relevé par les associations et les élus du territoire de porter haut l’ambition écologique, éducative et d’animation pour ce territoire rural irrigué par des rivières qui en sont autant d’atouts précieux.

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Réméréville inaugure son aire de jeux pour enfants au cœur du village

Samedi 6 juillet, soleil de plomb et foule des grands jours au milieu de très nombreux jeunes enfants ravis de venir profiter de la toute nouvelle aire de jeux, réalisée par les équipes techniques de la commune.
Aidée par une équipe de bénévoles motivées qui a apprécié le café servi par Thérése, voisine très sympa et ravie de voir tant d’animation sous ses fenêtres, juste à côté du lavoir.

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Baccarat célèbre les métiers d’art

Samedi 6 juillet, Jean-François Husson a participé à la remise des trophées lors de la cérémonie de clôture du FIMA Baccarat 2019.
Un excellent cru, valorisant l’excellence manuelle et intellectuelle d’artistes qui travaillent la matière (verre ,tissu, émail ou métal, etc.) pour en faire des œuvres admirées par un public toujours au rendez-vous.
Un festival qui mobilise de nombreux bénévoles, au cœur énorme et qui sont de merveilleux ambassadeurs de la cité du cristal. 

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Jeandelaincourt : honneur à la mémoire d’un héros

A Jeandelaincourt, dimanche 30 juin, la municipalité a organisé une cérémonie pour honorer la mémoire d’un combattant héroïque, l’adjudant-chef Hubert LAME. dont la vaillance aux combats lui valut d’être grand officier dans l’ordre de la Légion d’honneur.
Cet événement s’est déroulé en présence de toute sa famille et des paras de l’UNP 542, ses frères d’armes.

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Les Sablières de la Meurthe fêtent leur demi-siècle

La matinée du samedi 29 juin s’est poursuivie à Rosières-aux-Salines à l’occasion des 50 ans des Sablières de la Meurthe.
Créée en 1969 à Damelevières, l’entreprise fabriquant des matériaux alluvionnaires a su s’adapter à son époque et est désormais un acteur local clé de l’économie circulaire où sont désormais traités une majorité de matériaux recyclés.

Une belle démonstration de la voie dans laquelle s’engager, pour conjuguer intelligemment l’économie et l’écologie, au bénéfice de tous.

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Santé et école au coeur des débat avec les élus des Pays du Sel et du Vermois

« Il faut s’approprier les sujets en partant des territoires. » 

Après un temps d’échanges avec le personnel et le patron de l’espace Noel traiteur à Dombasle-sur-Meurthe, place au traditionnel « Dialogues en territoire » avec les élus de la communauté de commune des Pays du Sel et du Vermois.

Ici, comme ailleurs, l’école et la santé, vrais sujets de préoccupation dans nos territoires, ont été au cœur des échanges.

C’est par le dialogue, le partage et le débat d’idées, de façon constructive entre les acteurs concernés, que les solutions émergeront. Le travail doit se poursuivre, dans l’intérêt de nos concitoyens et pour renforcer l’attractivité de nos territoires.

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Découverte des laboratoires de Noël traiteur

Avant de rencontrer les élus des pays du Sel et du Vermois, samedi 29 juin, le sénateur a rencontrer Jean-François Noël et ses équipes.

Entreprise fondée en 1740 à Damelevières et donc implantée sur le territoire du département depuis près de 280 ans.

Bouchers de père en fils depuis de nombreuses générations, les Noël ont depuis diversifié leurs activités et l’espace Noël traiteur fait désormais bénéficier de la qualité de ses produits de l’entrée jusqu’au dessert.

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Nomeny inaugure sa médiathèque

Dimanche 30 juin et sous les hautes températures, la commune de Nomeny, et son maire Anthony CAPS, a inauguré son nouvel équipement culturel communale. Un projet soutenu par le Département de Meurthe-et-Moselle. Cet événement s’est déroulé en présence des bénévoles et des nombreux partenaires ravis de cette nouvelle implantation au cour de Nomeny. La commune chef-lieu / bourg-centre démontre une vitalité enviable dans nos territoires ruraux.
Une réussite et une fierté collective pour les initiateurs et tous les bénévoles qui vont faire vivre ce très bel équipement 

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Bainville-aux-Miroirs fait un saut dans le Moyen-âge

Belle mobilisation des bénévoles, du foyer rural de Bainville-aux-Miroirs et de l’équipe municipale de Raoul HODOT pour la 2e fête médiévale de la commune qui s’est déroulé dimanche 30 juin.

Stands et animations, exposants costumés vantant les produits du terroirs, musiciens moyenâgeux sans oublier les succulentes agapes servies pour le déjeuner à la « taverne locale ». Cette plongée dans le passé d’une histoire locale qui se réinvente au XXIe siècle est une belle réussite.

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40 ans pour l’Association Sports & Loisirs de Moncel-sur-Seille

La canicule n’a pas freiné l’envie de fêter 40 années de vie associative villageoise à Moncel-sur-Seille samedi 29 juin. 
Les bénévoles, coiffés du chapeau de paille orné d’un magnifique ruban vert de l’ASML Association Sports et Loisirs de la commune, cousu par une émérite couturière, ont redoublé d’énergie pour offrir un programme varié et festif pour toutes les générations.

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Gripport : Familles rurales souffle sa 50e bougie

Ambiance festive samedi 22 juin autour de la présidente Céline DENET pour retracer 1/2 siècle d’activité à Gripport .

une rétrospective agrémentée de photos et d’articles de presse en présence des membres fondateurs. Jean-François Husson était fier d’avoir participé à ces moments de bonheur qui nourrissent les rapports humains de ce beau village du Saintois.

Un coup de projecteur mérité pour tous les bénévoles qui ont contribué à animer la vie du village depuis 1969.

 A voir le plaisir des générations rassemblées à la salle des plans d’eau, la vie associative a encore de beaux jours devant elle .

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Visite du chantier de l’école de Cosnes-et-Romain

Accompagné de Véronique Guillotin, la matinée dans le Pays haut meurthe-et-mosellan s’est poursuivi par la visite du chantier de l’école maternelle qui ouvrira ses portes en septembre. 

C’est « le nouveau cœur du village » pour Cédric ACETI, maire de Cosnes-et-Romain 

Un projet qui rassemble le temps de l’école, la restauration avec des produits du territoire, le périscolaire et pensé pour organiser les journées autour de l’intérêt de l’enfant. 

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Les « dialogues en territoire » font halte dans la communauté d’agglomération de Longwy

« Discuter ensemble pour faire progresser nos territoires » 

Étape à Cosnes-et-Romain samedi 22 juin pour échanger avec les élus de la Communauté d’agglomération de Longwy. 

Comme lors des dernières rencontres de ce printemps 2019, deux thèmes étaient au cœur des discussions. D’abord l’école, il est nécessaire de dialoguer et réfléchir pour construire ensemble l’école de demain. La concertation des élus est essentielle afin d’aboutir à un système organisé autour de l’intérêt de l’enfant. 

Santé ensuite, la sénatrice Véronique Guillotin a évoqué les principales mesures du texte actuellement discuté en commission mixte paritaire. Réforme des études de santé, organisation du système et accès aux soins… des enjeux majeurs pour nos territoires.

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Le ministre chargé des collectivités territoriales devant la commission des Finances du Sénat

Mardi 18 juin, Monsieur Sébastien Lecornu, ministre chargé des Collectivités territoriales auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, était devant la commission des Finances dans le cadre du contrôle budgétaire de la bonne exécution des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales ». Le Sénateur Jean-François Husson, a cette occasion, a eu l’honneur de présider la séance.

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Tanconville rend hommage aux combattants du 153e RI

La commune de Tanconville a organisé dimanche 16 juin la commémoration des combats du 19 juin 1940, lourds en pertes humaines pour le 153è RI.

La légion d’honneur a d’ailleurs été remise au premier drapeau du régiment par le Général GEORGELIN, ancien chef d’état-major des armées.

Devoir de mémoire et honneur rendu aux soldats français dans ce petit village blotti à la lisière des forêts du Piemont vosgien.

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Ferme de la Bouzule à Champenoux, un laboratoire à ciel ouvert

 AGRICULTURE – ENERGIE DÉCARBONNÉE – BIO-ECONOMIE …notre avenir 

Samedi 15 juin, poursuite de la matinée par la visite du domaine expérimental de la Bouzule. Un site de l’ENSAIA et un lieu d’expérimentation pour les 150 ingénieurs formés chaque année par l’école « de l’innovation et de la transition ». 

Un site polyvalent qui combine conditions optimales avec un élevage en pâture et le souci de répondre aux enjeux énergétiques pour la transition vers une économie « décarbonnée ». 

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Maison de santé de Longuyon : un projet collectif pour une réussite commune

« Là où il y a des femmes et des hommes pour porter un projet, on trouvera toujours des solutions. »

Samedi 8 juin, poursuite de la réflexion sur la santé engagée avec les élus de Terre Lorraine du Longuyonnais avec la visite de la maison de santé de Longyuon par le Docteur Devaux, médecin coordinateur du projet.

5 années de travail pour un établissement qui, sur près de 2000m carré, accueillera début juillet 25 professionnels de santé et devrait comptabiliser 400 passages quotidiens.

Un projet réfléchi dans une large concertation tant par les professionnels de santé que de la part des élus.

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Ecole et santé au cour des échanges avec les élus du Longuyonnais

《 C’est en travaillant encore plus étroitement à vos cotés que nous porterons toujours mieux votre voix 》.

Les 《 Dialogues en territoires 》 se sont arrêtés samedi 8 juin à Longuyon pour être à l’écoute d’une trentaine d’élus de la communauté de communes Terre Lorraine du Longuyonnais.

L’école et la santé ont dominé les débats.

Ecole : il est indispensable de donner à tous les enfants les mêmes chances mais pour cela y mettre des moyens, de l’ambition et de l’envie.
Les situations ne sont pas égales aujourd’hui et pour Imaginer l’école de demain, il faut mettre en partage les solutions.
Les communes et intercommunalités doivent s’emparer du sujet.

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Travail protégé : le combat bienveillant de l’AEIM

L’établissement et service d’aide par le travail André-Lanciot a accueilli le sénateur vendredi 7 juin.

Une visite en présence de Claude Valdenaire président de l’AEI, Jacques Jeanjean président adjoint, Alexandre Horrach directeur général, Stéphane Bessot directeur de l’établissement, Coralie Vincent directrice du Pôle entraide associative et Denis Renaud administrateur du Pôle travail.

L’AEIM-Adapei emploie des travailleurs handicapés et représente actuellement 1% du travail protégé en France.
Sur le département, l’organisme réalise un chiffre d’affaires de 31 millions d’euros, faisant de lui l’un des plus importants employeurs privés.
Exerçant sa compétence de terrain depuis plus de 70 ans.

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