2 NOVEMBRE 2016
La commission des finances a examiné ce matin le rapport de Jean-François HUSSON sur la mission « Écologie, développement et mobilité durables » et sur les comptes d’affectation spéciale « Aide à l’acquisition de véhicules propres » et « Transition…
26 OCTOBRE 2016
Le mercredi 26 octobre, le Sénat a adopté la proposition de loi tendant à faciliter la mise en place et le fonctionnement des intercommunalités. Cette proposition de loi : garantit à toutes les intercommunalités la…
25 OCTOBRE 2016
A la demande du groupe Les Républicains auquel appartient Jean-François Husson, le Sénat a examiné en deuxième lecture la proposition de loi tendant à permettre le maintien des communes associées, sous forme de communes déléguées,…
25 OCTOBRE 2016
La mission d’information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France a adopté le rapport de Daniel Percheron le 13 octobre dernier : Le revenu de base en…
19 OCTOBRE 2016
Le 6 mars 2015, un peu moins de deux mois après les attentats de janvier 2015, le premier ministre a réuni un comité interministériel à l'égalité et à la citoyenneté (CIEC) dans le but de…
4 OCTOBRE 2016
Mardi 4 octobre, Jean-François Husson a accueilli au Sénat un groupe d'élus toulois, venus visiter la Chambre Haute qui reprenait le jour-même ses travaux en session ordinaire. Conduits par Etienne Mangeot, jeune conseiller municipal, le…
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